La France à la veille de 1789
La société Française
En 1789, la France est un pays de 26 M d'habitants.
1 - La noblesse représente environ 400 000 personnes. Cet ordre est divisé entre la haute noblesse (environ 4 000 familles)
proche du trône et la petite noblesse. Cette petite noblesse est composée des gentilshommes de province, souvent peu fortunés,
et de la noblesse de robe ayant acheté leurs quartiers de noblesse et méprisée par la noblesse d’épée traditionnelle.
2 - Le clergé est composé de 120 000 personnes dont 139 évêques. Il est également divisé entre le haut clergé (issu de la
noblesse) et le bas clergé plus proche du Tiers Etat que des hauts prélats.
3 - Le tiers état représente l'immense majorité de la population soit environ 98% de celle-ci. Il regroupe les travailleurs journaliers
des campagnes, les paysans propriétaires fermiers, les artisans des villes et les bourgeois des villes (banquiers, hommes de
droit ou commerçants). Cette bourgeoisie est en plein essor grâce au développement économique des dix dernières années et
prend de plus en plus de pouvoir dans la vie économique du royaume de France.
Politique intérieure :
En théorie le pouvoir du roi n'a pas de limite. Il nomme et révoque ses ministres, le garde des sceaux, le contrôleur des finances
et les secrétaires d'état. Les conseils qui l'assistent servent son autorité en donnant à l'administration des provinces les ordres du
pouvoir central. Tous les pouvoirs sont centralisés sur Paris et concentrés entre les mains de Louis XVI. Malgré cela,
l'administration et l'organisation du pouvoir sont affreusement compliquées de part toute une série de particularités propres à
chaque province, à certaines villes, à certains tribunaux.
Ces particularités sont des résurgences de privilèges passés, accordés un jour par l'un ou l'autre des rois de France. Dans la
complexité de cette administration, l'injustice et l’inefficacité régnaient et permettaient à toute personne retorde et rusée d'obtenir
à son avantage des exemptions d’impôts, des subventions ou tout autre avantage. Le roi souhaite réformer cet état mais ces
intentions vont dans le sens d'un renforcement de l'absolutisme aux dépens du privilège. Il souhaitait en France un despotisme
absolu tel qu'il existait alors en Russie, en Autriche ou en Prusse.
Politique extérieure :
Depuis 1777 avec La Fayette et ses volontaires, puis à partir de 1779 avec Rochambeau et le corps expéditionnaire royal, la
France combat aux cotés des insurgés américains contre les Anglais. Cette guerre d'indépendance aboutira en 1781 à la victoire
de Yortown par les Franco-Américains. Le soutien massif de 50 000 hommes n'était pas innocent. Il s'agissait pour Louis XVI
d'affaiblir la puissance de l'Angleterre. Le coût de ces expéditions commandées s'éleva à 2 milliards de livres.
Pendant toute cette période, la marine française avec ces 300 navires commandés par les amiraux De Grasse, D'Estaingt, La
Motte-Picquet ou Suffren se couvre de gloire et décime les escadres anglaises sur toutes les mers du globe.
L'Angleterre doit signer la paix à Versailles en 1783. Les Etats Unis deviennent indépendants. La France quant à elle récupère le
Sénégal, St Pierre et Miquelon, Ste Lucie et Tobaggo aux Antilles. Elle a également le droit de fortifier Dunkerque qui est le
repère des corsaires français. Elle n'a cependant retrouvé ni le Canada ni les Indes perdus à l'issue de la guerre de sept ans en
1763 (Traité de Paris) mais les différents comptoirs récupérés donnent au commerce maritime un regain réel.
Mécontentement général
En cette fin de XVIII siècle, le siècle des lumières, le pays ne peut plus se satisfaire de l'ordre ancien traditionnel. Cet ordre féodal
dans lequel le Roi est à la fois le chef militaire, le justicier et le protecteur du Pays, cet ordre dans lequel la noblesse défend le
pays avec son épée, le Clergé l'assiste de ses prières et le peuple travaille et paie l’impôt : "taillable et corvéable à merci". Le roi,
Louis XVI, n'est plus et n'a jamais été un chef militaire, un meneur d'hommes comme Henri IV ou Louis XIV avait pu l'être, les
nobles sont devenus des chefs de guerre bien médiocres et certains hauts prélats sont très loin des prières.
Les privilèges
Tous les privilèges sont devenus insupportables pour le Tiers Etat. Les exemptions d’impôt, les droit de banalité, les droits de
péage, les monopoles tels ceux du colombier ou de la garenne, les redevances diverses, tous ces avantages, toutes ces
inégalités et plus encore l'inégalité devant l’impôt révoltent les paysans et les bourgeois réunis.
L’église pour sa part choque et révolte. Non seulement cet ordre extrêmement riche ne paie pas d’impôt mais il prélève la dîme
sur les revenus agricoles. De plus, cette Eglise si riche des dons fait par les fidèles voit cette fortune détournée trop souvent par
certains membres du clergé qui voient en cette fortune une fortune personnelle.
Les impôts
Plus encore que tous les avantages la répartition arbitraire des différents impots exaspère le contribuable qui accepterait plus
volontiers un impôt que tous acquittent. Les nobles paient certains petits impôts directs mais sont exempts du plus gros d'entre
eux la taille. Celui-ci est le pire : sur 100 livres de revenu il en prend 53. De surcroît, il est levé arbitrairement, mal réparti et peut
tous les jours s’aggraver dans cette période d'anarchie dépensière de l'état. Les impôts indirects tels la gabelle finissent
d'écraser les sujets du roi. L’impôt ecclésiastique avec la dîme achève de l'accabler. Paradoxalement le clergé, l'ordre le plus
riche de France, ne paie pas d’impôt. Il consent au roi un don gratuit.
La faillite du royaume
La ruine du Trésor Public est en grande partie provoquée par la participation de la France à la guerre d'indépendance des
Etats-Unis d'Amérique. Cette contribution énorme ruina les finances du royaume dés 1787. Necker alors Premier ministre tente
d'assainir les finances du royaume en proposant de diminuer les pensions payées aux personnages importants. Il est écarté de
son poste par les privilégiés qui se mobilisent contre lui. Ni Calonne, qui misait sur la stimulation de la croissance pour augmenter
les recettes indirectes et qui envisageait une refonte du système fiscal, ni son successeur Lomenie de Brienne qui tente de faire
imposer par le roi ces réformes fiscales ne parviennent à combler le trou du Trésor public. Ils ne réussissent qu'à lever contre eux
et contre Louis XVI les ordres privilégiés qui refuse de payer tout impôt nouveau. Les masses populaires suivent et manifestent
contre la cour et les ministres. Tous demandent la réunion des Etats Généraux, une fois de plus le roi cède et Loménie de Brienne
annonce en août 1788 la réunion des états généraux pour le 1er mai 1789. Necker alors rappelé comme Premier ministre ne
pourra que constater l'étendue du déficit.
Les différents intervenants
La noblesse :
Les privilèges de la noblesse sont essentiellement fiscaux. Ils se réservent cependant, à cette époque, toutes les hautes fonctions
dans le clergé, la politique, la marine et l'armée. Ne pouvant exercer des métiers industriels ou commerciaux elle a obtenu le droit
de déroger dans certaines activité comme le commerce en mer ou les grandes entreprises industrielles. Aussi quand la grande
noblesse défendra ses privilèges elle ne songera pas seulement a ces exemptions fiscales mais elle défendra sa position
dominante dans la société.
l en est de même pour la noblesse de robe qui, si elle est ouverte et favorable aux idées du siècle, est furieusement attachée à la
défense de ses prérogatives. La petite noblesse rurale, les gentilshommes de provinces, s'indigne de sa pauvreté dans cet
enrichissement universel, elle cherche par tous les moyens à renforcer ses privilèges et a réviser ses droits.
La Noblesse, que le roi de France, va épauler tout au long de cette période n'apportera à Louis XVI ni une armée ni un état major.
Elle sera incapable de se défendre en masse et incapable de composer avec les autres ordres lorsque ce sera nécessaire.
Richelieu puis Louis XIV s'étaient attachés à casser la haute noblesse, à la courber devant la volonté royale. De plus en les
déracinant de leurs provinces et en les maintenant à Versailles Louis XIV les avait éloignés de leur clientèle qui ne sera plus là le
moment venu. La "domestication" des grands seigneurs jusqu'alors toujours suspect d'indépendance avait été totale.
Ces hommes sont également en partie acquis à la philosophie des lumières et voient en la Révolution une fronde contre le
despotisme du Roi et contre le fanatisme des prêtres. L'autre partie de cette noblesse est opposée à toute évolution des choses.
Divisé en deux groupes l'un qui va trop céder et l'autre qui ne cédera rien, démunie de toute clientèle par la politique des rois et
avilie par la courtisanerie la noblesse française divisée émigrera ou sera laminée par la révolution.
Le clergé :
Le Clergé est en piteux état, il y a bien sur en 1789 des responsables très honorables, il y a également des prélats scandaleux
(Rohan, Talleyran...) mais la masse est médiocre.
Louis XVI dira un jour excédé "Il serait convenable que l'archevêque de Paris crût en Dieu" et une autre fois lors d'une
nomination de deux évêques l'un à Clermont et l'autre à St Flour "Je viens d'envoyer le Saint Esprit en Auvergne, le Saint à
Clermont et l'Esprit à St Flour".
Le bas clergé regarde avec mépris et jalousie ces chefs peu respectables. Il est pour l'évolution des choses et cette disposition
permettra au Tiers Etat de triompher en disloquant l'opposition des deux ordres privilégiés. En effet les curés dans l'ensemble
sont disposés à se jeter dans un mouvement pour lequel leurs origines et leurs ressentiments vis à vis du haut clergé les ont
préparés.
La bourgeoisie :
Les bourgeois font vivre le peuple des villes. D'abord les petits bourgeois, ces négociants que l'on voit tous les jours sur les
marchés et qui envoie leurs enfants étudier pour en faire des médecins, des avocats, des professeurs. La plupart des députés
aux assemblés révolutionnaire seront issus de cette petite bourgeoisie qui savait lire, écrire et parler. Au-dessus on trouve une
bourgeoisie de commerce, les négociants que se sont ouvert au commerce international. Ces gens sont ouverts aux idées
nouvelles, il trouve que le royaume stagne, ils s'énervent des tracasseries de l'administration et cependant ils achètent des
charges pour leur fils et en faire des commis d'état avec le secret espoir d'un anoblissement. Plus riche encore était la
bourgeoisie d'affaire, les banquiers, les industriels et tous ceux vivant des revenus que leur assurait la levé des impôts. Enfin toute
une bourgeoisie n'ayant plus besoin d'entreprendre pour s'enrichir et vivant du cours de la rente.
Tous ces bourgeois enragent de ne pas disposer d'un prestige social en rapport avec leur importance réelle dans la vie
économique du pays. Napoléon dira un jour "Qu'est ce qui a fait la Révolution ? La Vanité. La Liberté n'a été que le prétexte". La
Révolution semble avoir été beaucoup moins faite contre le despotisme du Roi que contre l'inégalité. De ce fait le mouvement
semble plus social que politique. Comme le dit L. Madelin, "les bourgeois libéraux sont rares, les bourgeois exaspérés et envieux
des privilèges sont légions, les bourgeois ambitieux sont à leurs têtes". Ces bourgeois sont des gens intelligents qui ont vécu très
prés, trop prés de la noblesse ils ont essuyé son mépris et sa condescendance et en sont aigris. Ce seront les vainqueurs de
demain et pour ce faire, ils vont courtiser les classes laborieuses des campagnes et des villes. Avec l'appui des paysans ils
triompheront aux urnes et avec l'appui des ouvriers ils forceront les décisions des assemblées et défonceront les Bastilles du roi.
Les paysans :
Les grandes famines ont disparues, mais l'on connaît encore des périodes de disette en raison du retard technique de
l'agriculture : Archaïsme des cultures, retard de l'élevage, étendue des jachères. L'agriculture française était à la fois prospère
dans sa production mais sous-équipée et mal adaptée aux techniques et au marché international.
Les paysans feraient bon marché de la liberté et n'ont que faire d'une constitution. Ils veulent deux choses d'une part se libérer des
droits féodaux et d’impôts trop lourds et d'autre part pouvoir accéder à la propriété. La fidélité à leur seigneur n'existe plus car le
seigneur n'est plus sur ces terres, retenu à la cour, la gestion de ces terres est confiée à un intendant que les paysans ne
reconnaissent pas. La fidélité à la religion existe toujours, ils le montreront tout au long de cette période mais la dîme leur est
insupportable.
Lorsque la Révolution basculera dans la Terreur, emporté par les sans-culottes, que leurs curés seront proscrits, ils ne
souhaiteront plus que l'instauration d'un régime fort qui leur conserve la terre nouvellement acquise.
Le peuple :
Le peuple des villes, en majorité formé d'artisans mêle cependant plusieurs classe dans l’enchevêtrement des ruelles : Les
boutiquiers, les employés de magasin, les blanchisseuses, les palefreniers, des chômeurs et des mendiants. En cet hiver
1788-89 le petit peuple a très faim et très froid. Les récoltes avaient été partout mauvaises, les prix s'étaient élevés très vite et les
salaires baissaient. Un peu partout en France des troubles populaire voyaient le jour remplaçant les manifestations verbales des
notables. Seule "bonne nouvelle" en ce début d'année Louis XVI a décidé, sur proposition de son ministre Necker, d'accorder au
Tiers Etat une représentation double de celle des deux autres ordres aux états généraux qui vont se réunir en mai 1789. Tout le
monde se réjouit de cette décision et attend qu'une telle assemblée "donne une constitution au royaume". Plus tard entraîné par
des Marat, Desmoulin ou Danton ils forceront la main au destin et présideront par leurs actions aux grands tournants de la
Révolution.
Comment sortir de la crise ?
La crise économique ne faisait qu'accentuer l'inégalité entre les privilégiés et les non privilégiés. Les nobles et les riches
bourgeois pouvaient se permettre de spéculer sur la hausse des prix et de s'enrichir encore de cette pénurie tandis que les
pauvres n'étaient que des victimes mourant de faim.
Au vue de la situation exposée, la France ne peut échapper à une Révolution. Sera t'elle courte ou longue ? , violente ou pacifique
? , les réformes seront-elles profonde ? La réponse est dans les hommes qui composent son gouvernement. C'est à dire le roi, la
reine, les princes de sang et les ministres.
Les non privilégiés n'auront pas donné le départ de cette révolution. La monarchie souhaitait faire payer d'abord aux privilégiés le
prix de sa réforme (Projet de Turgot, Necker, Calonne puis Brienne). Ce sont les privilégiés en s'opposant obstinément à ces
réformes et principalement depuis 1787 qui avaient déclenché le départ de celle-ci. Pourraient-ils la contrôler ?
La Noblesse et le Haut Clergé comptent sur le roi pour les défendre. Le roi le peut-il ? Sous Louis XVI, la monarchie dite absolue
est indécise, elle recule, elle avance sans véritable axe directeur, sans doctrine. Le roi s'appuie sur la Noblesse dévitalisée mais
gouverne avec des bourgeois que la cours dédaigne.
Les Etats Généraux ont été convoqués mais personne ne sait ce qu'on leur permettra de faire, ce qu'on leur interdira, ce qu'on
cédera et ce qu'on ne lâchera pas. Le cas du vote par tête ou par ordre en est un exemple marquant, le Tiers s'est vu accorder
une double représentation mais en cas de vote par ordre, elle ne sert à rien, alors il faudrait voter par tête ? Or Necker a promis
aux deux autres ordres que le vote se ferait par ordre. Louis XVI ne sait pas ses ministres non plus...
Dans ses mains la force armée lui manque. Les officiers sont médiocres, ayant acquis leur charge par leur naissance, les
sous-officiers les haissents certains partent d'autres restent et attendent leurs heures qui viendra avec la révolution puis l'Empire.
Louis XVI n'est pas un Bourbon ! Pieux jusqu'à la dévotion et chaste jusqu'à négliger sa femme il n'est attiré ni par le travail, ni par
l'amour, ni par la politique ou la guerre, deux seules passions la chasse et la serrurerie. Facile à influencer, il ne savait pas vouloir
et ne se décidait que très rarement. En fait son métier l'ennuyait, il dira à Malesherbe venu lui apporter sa démission en 1776
"Que vous êtes heureux ! Que ne puis je aussi quitter ma place !".
La reine disait de lui "Le pauvre homme", en 1789 tout le monde disait "Il est bon". Napoléon écrira lui-même à son frère Joseph
"Quand on dit d'un roi que c'est un bon homme, le règne est manqué". En 1789 le règne est manqué, il se sait que faire et fait
demander à Rivarol par Malesherbe "Que faire ?", "Faire le roi !" répondit Rivarol. Louis XVI ne pouvait le faire parce qu'il n'était
pas né roi.
La reine Marie Antoinette n'exercera qu'une influence intermittente sur Louis XVI sans suite et sans continuité par contre depuis
l'affaire du collier de la reine ou sa réputation, déjà mise à mal par beaucoup de rumeur, s'est trouvée de nouveau salie, elle est
très impopulaire.
Les frères du roi, le Comte de Provence et le Comte d'Artois ne lui sont d'aucun secours. Le comte de Provence (futur Louis XVIII)
n'était qu'un bel esprit attiré par la philosophie tant que celle-ci ne lui ôtait aucune pension et ne touchait pas à ces privilèges. Le
comte d'Artois (futur Charles X) ne parlait que de tirer" l’épée de ses pères" qu'il ne tirera d'ailleurs jamais. Par la suite ils
émigreront rapidement à l'étranger et n'auront qu'une idée en tête celle de restaurer la monarchie absolue.
Necker comme le roi est irrésolu, c'était un bon financier mais il ne savait pas gouverner. Démagogue et soucieux d'éviter les
troubles en ménageant l'un et l'autre ce ne pouvait être qu'un administrateur fait pour des périodes calmes et pas pour un
gouvernement de crise et encore moins pour une révolution.
Les Etats Généraux
Convocation des Etats Généraux
La convocation
Courant Janvier 1789 un règlement royal est adressé par le pouvoir aux agents du roi afin d'organiser les élections des députés
aux états généraux.
Dans ce règlement Louis XVI parle de droits restitués à la nation de consentir l'impôt, de la périodicité future des Etats, de
l'établissement d'un budget, de la fin de l'arbitraire ministériel en matière de dépense, de liberté individuelle, de constitution et
surtout de l'égalité de tous devant l'impôt.
Le préambule de ce règlement laisse présager un règlement rapide et équitable des problème du royaume.
"... Sa Majesté ... s'est déterminée à rassembler autour de sa demeure les Etats Généraux du royaume non pour gêner en
aucune manière leurs délibérations, mais pour leur conserver le caractère le plus cher à son coeur, celui de conseil et d'ami.
... Nous avons besoin du concours de nos fidèles sujets pour nous aider à surmonter toutes les difficultés où nous nous
trouvons relativement à l'état de nos finances ..."
La préparation des élections avait apaisé les campagnes. Il semble qu'il n'y est pas eut véritablement de campagne électorale de
la part du pouvoir royal. Par contre à l'échelle régionale il semble certain que des organisations aient agi en répandant des
modèles de revendications et de doléance à travers le pays. Qui finança la diffusion de ces modèles, peut être le Duc d'Orléans ...
?
Les élections dans les différents ordres
Chaque ordre vote à part pour élire ses représentants lors d'assemblées de paroisse.
La noblesse vote au suffrage direct. La plupart des représentant élus de la noblesse seront issus de la petite noblesse (200
députés) alors que la haute noblesse sera en minorité (70 députés dont le Duc d'Orléans)
Le corps électoral du clergé s'est vu grossit de la totalité des curés issus du tiers états, ce sont eux qui rendront les assemblées
du clergé si houleuse de part leur opposition avec les prélats du haut clergé. Ces assemblées verront l'élection de 200 curés et de
91 prélats.
Le tiers état reçoit a peu prés le suffrage universel puisque tout homme de 25 ans inscrit au role des impositions est appelé à
voter. D'ailleurs, ce large scrutin du tiers état déconcerte et déplaît fort à certains bourgeois qui se seraient satisfait d'un corps
plus restreint. Dans la majeure partie du royaume le vote final se fait en assemblées de bailliage au 2ème ou 3ème degrés. La
députation du tiers état sera composé de 578 représentants dont environ 200 hommes de loi, une centaine de négociants,
banquiers et industriels le reste étant composé de riches ruraux parmi lesquels un cinquantaine de grands propriétaires fonciers.
Pas un seul paysan pauvre ni artisan n'est représenté dans cette députation.
Les cahiers de doléances
Parallèlement à ces élections, de grands efforts de concertation et de rédaction sont accomplis dans tous le royaume pour
apporter une réponse au roi sur les dysfonctionnement de son royaume et les doléances de ces sujets.
Dés Janvier, dans toutes les paroisses de France, se rédigent les cahiers de paroisses qui, regroupés, mis en forme et résumés
lors des assemblées de bailliage deviendrons les cahiers de doléances avec lesquels les députés élus monteront à Versailles.
Plus de 60000 de ces cahiers rédigés par des curés, des notaires, des avocats, des membres de corporation ont ainsi été
constitués dans toute la France. Des cahiers parvenus jusqu'à notre époque il se dégage un ensemble de points qui semble faire
l'unanimité des trois ordres.
On reste dans l'ensemble fidèle au Roi mais on souhaite limiter le pouvoir royal
On souhaite une constitution garante de la liberté individuelle mais le régime parlementaire est très peu évoqué.
On veux l'égalité de tous devant l'impôt. Egalité des personnes mais aussi égalité des provinces.
On demande la suppression des abus de justice et une refonte des institutions judiciaires.
On demande la suppression de la vénalité des charges
Chaque ordre soulève également un ensemble de points qui lui sont propres.
Le clergé reproche l'ingérence de Rome dans l'Eglise de France, et un certain nombre de ses membres trouvent à redire
sur le Concordat.
Le bas clergé souhaite également restreindre les pouvoirs de l'épiscopat.
la principale revendication de la noblesse et la restriction de l'absolutisme royal
Certains cahiers du tiers et de la noblesse proposent l'affectation des biens de l'église à des objets ou oeuvres d'utilité
publique.
Les paysans revendiquent le droit de chasse
Certains demandent la constitution de caisses de secours pour les périodes de disette
Le ton des revendications bourgeoises est donné par la célèbre brochure de l'abbé Sieyes publié en Janvier 1789.
Notons que pour les cahiers du tiers, on peut sans peine imaginer les paysans parlant pigeons, gabelle, lapins, chasse, taille et
dîme alors que les petits bourgeois tenant la plume rajoutent assemblée représentative et constitution politique.
Les cahiers du tiers état regroupent cependant l'essentiel des récriminations que sont:
Réforme des impôts
Suppression des droit féodaux
Affranchissement des terres
Suppression de la dîme
Abolition des immunités
Les Etats Généraux en action
Ouverture des Etats Généraux à Versailles
Dés fin avril, les députés arrivent à Versailles. Necker et Louis XVI sont inquiets. Cette formidable poussée politique et sociale
déconcerte le financier. Louis XVI appelle des troupes et ce sont 10000 soldats qui approche de Paris à la Mi-avril.
"A l'heure où la Nation vient demander peut être une révolution, ce malheureux gouvernement de Versailles sans doctrine ni
résolution hésite encore devant la réforme" (Madelin)
Louis XVI reçoit le 2 mai chacun des représentants de la nation au palais, à tour de rôle ils vont passer devant le roi s'incliner, le
saluer sans que celui-ci ne dise un mot puis tourner les talons et sortir. Les députés sortent du palais fort refroidis.
Le 4 mai a lieu la procession religieuse du Saint Sacrement à laquelle toute la cours assiste ainsi que l'ensemble des députés
des trois ordres. L'étiquette était de mise pour une telle manifestation et fit ressortir de façon criante l'inégalité des trois ordres et
la scission probable du clergé. En effet d'un coté nous trouvions la noblesse dorée et empanachée avec le haut clergé en robe
violette et de l'autre le Tiers Etat en habit sombre et les curés en soutane noire. La procession était fermée par Louis XVI.
Le 5 mai, les 1139 députés sont réunis dans la salle des menus plaisirs pour la première véritable séance des Etats Généraux.
Tous attendent le discours de Louis XVI qui devrait apporter des réponses à la question primordiale: les députés voteront-ils par
ordre ou par tête ?
Le discours d'ouverture de Louis XVI, bref et cassant laissa les députés sans réponse sur ce point et surpris tout le monde par
son ton. En effet, le roi précisait que les Etats Généraux étaient réunis à sa demande et que lui seul serait juge de décider de ce
dont ils devraient débattre. Vint ensuite le discours du Garde des Sceaux Barentin qui n'apporta rien de plus puis celui de Necker
qui endormis toute l'assemblée par un discours de 2h beaucoup trop technique sur la dette et les manipulations financières qu'il
convenait de mettre en place.
Cette première séance se clôturait de manière décevante pour les députés. Aucun mot sur une possible constitution, aucune
allusion aux milliers de revendications exposées dans le cahier remis au Roi, aucune certitude sur le type de vote; les députés
sortaient très déçus. Le Roi, quant à lui venait de perdre une bonne occasion de mobiliser l'ensemble des députés derrière lui.
Avec un discours comme celui de son ancêtre Henri IV aux précédents Etats Généraux, il aurait pu à la fois conserver au trône un
pouvoir exécutif fort et doter la nation d'une constitution garante des libertés. Malheureusement, encore une fois, Louis XVI n'avait
su être ce 5 mai ni un Louis XIV qui tranche ni un Henri IV qui concilie.
Le Tiers refuse de se constituer
Le lendemain, 6 mai, l'ensemble des députés du Tiers Etat se réuni dans cette même salle des menus plaisirs tandis que les
deux ordres privilégiés se sont vu attribuer des salles de délibération pour vérifier les pouvoirs respectifs de leurs députés et donc
se constituer. Du coté de la noblesse seule une minorité de 47 députés souhaitent une vérification des pouvoirs commune aux
trois ordres. Coté clergé les avis sont plus partagés puisqu'ils sont 114 pour et 133 contre. Face à cette situation le Tiers Etats ne
doit surtout pas, comme certains voudraient le faire, effectuer la vérification des pouvoirs de ces députés et donc se constituer, ce
qui reviendrait à accepter l'ancienne forme de consultation par ordre. Mirabeau, noble élu dans le tiers états, l'a bien compris et
surgi à la tribune en criant "Rien de tout cela, Tant que les pouvoirs n'auront pas été vérifiés en commun nous ne sommes,
nous Tiers Etat, qu'une agrégation d'individus" en d'autre terme il faut attendre.
Des émissaires, sous la conduite de Mounier, sont tout de même envoyés aux deux autres ordres pour les convaincre de
rejoindre le Tiers mais rien n'y fait et les jours passent sans que, ni le roi ni Necker, n'interviennent pour essayer de lever ce
blocage qui s'éternise.
Cependant la désunion s'accentue chez les privilégiés, les 47 nobles font des émules et les curés (menés par Grégoire)
combattent à la tribune les hauts prélats. Le Tiers avait connaissance de ces divisions et s'en réjouissait. Le 12 juin l'abbé
Sieyes, député du Tiers dissident de son ordre, prend la parole à la tribune et propose "de sommer les membres des deux
chambres privilégiés de se rendre dans la salle des Etats pour assister, concourir et se soumettre à la vérification commune
des pouvoirs". La proposition est acceptée par tout le Tiers. Chez les nobles la proposition est acceptée par 79 voix contre 192,
le clergé ajourne sa réponse.
L'Assemblée Nationale
Le 13 juin au matin seuls 3 curés ont rallié les députés du Tiers, le 15 ils sont 12 et l'appel des députés étant terminé l'assemblée
se considéra dés lors comme représentant seule la Nation. Il fallait l'affirmer solennellement; le 17 juin un député proposa tout
simplement après diverses propositions plus compliquées et alambiquées les unes que les autres (Assemblée des représentants
connus et vérifiés de la Nation pour Sieyes, Assemblée légitime des représentants de la majeure partie de la nation agissant en
l'absence de la mineure partie (sic) pour Mounier, représentant du peuple Français pour Mirabeau), le nom d'Assemblée
Nationale.
Ce même jour, l'Assemblée Nationale proclame que "les impôts quoique illégalement établis et perçus, continueraient d'être
levés de la même manière que devant, jusqu'au jour ou l'assemblée se séparerait" mais que "passé lequel jour, l'Assemblée
entendait et décrétait que toute levé d'impôt qui n'avait pas été nommément, formellement et librement accordée par
l'Assemblée, cesserait entièrement dans les provinces du Royaume." Ce même jour quatre comités étaient formés
subsistance, vérification, rédaction et règlement.
Cette déclaration stupéfia le roi, son entourage et une partie de la noblesse. Une délégation de celle-ci fut envoyée au roi pour lui
demander de réagir à une telle déclaration. Le clergé fut profondément remué par cette déclaration faite par l'Assemblée
Nationale et le 19 juin ils étaient 149 (dont 6 prélats) sur 200 à accepter de vérifier leur pouvoir au sein de l'Assemblée Nationale.
Sous les conseils de ceux qui refuse cette réunion des trois ordres, Louis XVI se résout à la rigueur et décide qu'une séance
royale aura lieu le 23 juin ou chacun des trois ordres reprendra sa place. D'ici là pour qu'aucune autre réunion de l'Assemblée
Nationale n'ait lieu Louis XVI fait fermer la salle des menus plaisirs.
Le serment du Jeu de Paume
Lorsque le 20 juin au matin, les députés se présentent pour confirmer les pouvoirs de leur président Bailly élut le 17 juin ils
trouvent les portes fermées. Tous se précipitent alors au jeu de paume, le vaste hall est rapidement plein, un banc est mis en
place pour servir de bureau. Sous la proposition de Mounier tous les députés moins une voix, prête serment de ne jamais se
séparé avant qu'une constitution soit faite et approuvée, en répétant chacun à leur tour "Je le jure !" .
Le texte est le suivant:
"L'Assemblée Nationale, considérant qu'appelée à fixer la constitution du royaume, opérer la régénération de l'ordre public et
maintenir les vrais principes de la monarchie, rien ne peut empêcher qu'elle continue ses délibérations dans quelque lieu
qu'elle soit forcée de s'établir, et qu'enfin, partout où ses membres sont réunis, là est l'Assemblée Nationale.
"Arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront, à l'instant, serment solennel de ne jamais se séparer, et de se
rassembler partout où les circonstances l'exigeront, jusqu'à ce que la constitution du royaume soit établie et affermie sur des
fondements solides, et que ledit serment étant prêté, tous les membres et chacun d'eux en particulier confirmeront, par leur
signature, cette résolution inébranlable."
Cette résolution étant prise les députés se séparent en se donnant rendez pour le lendemain matin.
Le 21 juin au matin, le jeu de paume est fermé, réservé par le comte d'Artois frère du roi pour une partie avec ses courtisans. Les
députés parent le coup en se réunissant dans l'église St Louis que le clergé a mit à la disposition de l'Assemblée. Les 149
membres du clergé rattachés à l'Assemblée sont, ce jour là, longuement acclamés par la foule.
Le 23 juin, tout est prêt aux yeux de Louis XVI pour une reprise en main vigoureuse de cette assemblée récalcitrante. Des forces
armées étaient rassemblées autour et dans Versailles et des textes destinés aux députés avaient été préparés pour leur faire
savoir qu'en cas de non obéissance aux ordres royaux ils auraient à faire aux hommes d'armes.
Comme lors de la séance d'ouverture, les ordres sont introduit les uns après les autres en prenant soin de laisser le Tiers attendre
plus d'une heure dehors, ce qui hérisse la fraction de la noblesse qui, depuis la formation de l'Assemblée, songe à faire cause
commune avec celle-ci. Par cette maladresse, le roi braque encore contre lui une partie de la noblesse, le seul ordre encore
unanimement rallié à lui.
Necker était absent, Louis XVI parut, entouré de toute la cours, et commença un discours trés dur contre l'Assemblée Nationale
devant des députés consternés.
Il lui reproche tout d'abord son inaction depuis bientôt deux mois, puis il proclame que "l'ancienne distinction des trois ordres doit
être conservée", que les députés élus par chacun des trois ordres doivent former trois chambres séparées ne pouvant délibérer
en commun qu'avec l'accord du roi que "toutes les décisions prises depuis le 17 juin par les députés sont nulles, illégales et
inconstitutionnelles".
Les Etats pourraient délibérer des impôts, mais il sera interdit de traiter en commun "des affaires qui regardent les droits
antiques et constitutionnels des trois ordres, la forme de constitution à donner aux prochains Etats, les propriétés féodales et
seigneuriales, les droits utiles et les prérogatives des deux premiers ordres". Suite à ce discours il fait distribuer à tous les
députés le texte qu'il vient de prononcer ainsi qu'un mémorandum intitulé "Les intentions du Roi" dans lequel il s'efforce de
satisfaire certaine demande du Tiers. Il y presse le clergé et la noblesse de renoncer à leur privilège pécuniaire, se prononce pour
l'abolition de la taille, l'adoucissement de la gabelle, mais ne recule pas sur les droits seigneuriaux et féodaux, il promet l'abolition
des lettres de cachet, recherche un moyen de concilier la liberté de la presse et le respect de la religion, annonce la création
d'état provinciaux (2/10 de clergé, 3/10 de noblesse et 5/10 de Tiers) pouvant délibérer en commun et dont la compétence et les
attributions seraient élargis. Il exprime également le souhait que les douanes soient portées aux frontières du royaume, que
l'administration de la justice soit améliorée, et que l'on en finisse avec l'usage des corvées pour la confection et l'entretien des
chemins.
Il y a un tel écart entre son discours et ses intentions qu'on reste interloqué devant cet homme. Louis XVI cachait-il derrière une
fermeté maladroite et une volonté de s'imposer monarque un réel souhait de conciliation ou bien était ce par peur, couardise et
faiblesse qu'après avoir manié le bâton il faisait marche arrière ayant trop présumé de ses forces. ??
Le roi termine la séance par cette dernière phrase "je vous ordonne, Messieurs, de vous séparer tout de suite et de vous rendre
demain matin chacun dans les chambres affectées à votre ordre pour y reprendre vos séances. J'ordonne en conséquence au
grand maitre des cérémonies de faire préparer les salles." Louis XVI avait dit qu'on devait se séparer, lui-même s'était levé et
était sorti. La noblesse et le clergé sortirent, mais au centre de la salle immobile le Tiers demeurait dans le silence.
Le grand maître des cérémonies Dreux Braizé s'avança pour faire évacuer la salle, derrière lui un piquet de gardes Françaises et
un piquet de gardes Suisses s'étaient arrêtés à la porte. Alors Mirabeau se dresse et lui dit terrible "Monsieur, allez dire à votre
maître que nous ne quitterons nos places que par la puissance des baïonnettes", puis Bailly, président de l'Assemblée, lui dit
que les débats de l'Assemblée ne peuvent être clos avant que celle-ci "n'en ait délibérée tranquillement." et puis que "la Nation
assemblée n'a pas à recevoir d'ordre". Dreux Brézé transmis la réponse au roi, qui d'un geste las avoue son impuissance "Ils ne
veulent pas partir ? Eh bien ! Foutre ! Qu'on les laisse !"
Les temps étaient révolus où l'on disait encore "Cy veult le roy, cy veult la loy".
Laissés seuls, les députés délibérèrent, les précédents arrêtés seraient maintenus et la personne des députés serait déclarée
inviolables. Au cours de cette délibération les débats furent menés par Sieyes, Barnave, Pétion et Mirabeau. Le roi reculait,
Necker ayant menacé de se retirer cela lui servit de prétexte, et le banquier suisse restait ministre.
Le 24 juin le Tiers reprenait ses séances et le clergé en majorité le rejoignait. Le 25 juin, 47 gentilshommes avec à leur tête le
Duc d'Orléans les rejoignirent, à partir de là ce fut la débandade. Louis XVI pour masquer l'ampleur de cette défaite, ou peut être
par souhait rée,l convia le 27 juin le Clergé et la Noblesse à se joindre au Tiers. Ce fut un soulagement général chez tous les
députés de l'Assemblée, qui acceuillirent ces derniers arrivants avec beaucoup de prévenance. "La révolution est finie" écrit-on
ce jour là, "Elle n'aura pas coûté une goutte de sang". Les députés du Tiers quant à eux, ne virent dans ce revirement du roi que
"le retour de Louis XVI à de vrais sentiments".
Sur sa lancée l'Assemblée Nationale désigna un comité constitutionnel où Mounier allait jouer un rôle de premier plan et où La
Fayette ne tardera pas à poser son projet de Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Cependant le roi et son entourage, certainement poussé par Marie Antoinette, désiraient une revanche, Louis XVI ne pouvait
accepter une monarchie constitutionnelle. Ils décidèrent donc un nouveau coup de force contre l'Assemblée en regroupant à
proximité de Paris et de Versailles d'importantes troupes dans le but de les faire marcher contre le peuple parisien. Necker tenta
en vain de convaincre Louis XVI que ce n'était pas la bonne solution mais le roi ne céda pas. L'Assemblée inquiète de ces
concentrations de troupe en demanda le retrait au roi, par l'intermédiaire de Mirabeau, le 8 juillet.
Le 9 juillet l'Assemblée Nationale devient Constituante.
fin de la monarchie absolue
Camille Desmoulin dans les jardins du Palais Royal
Prise de la Bastille
Mouvements de troupes autour de Paris
Les mouvements de troupes autours de Paris s'intensifient cependant. Le 8 juillet un témoin note "Le régiment
Royal-allemand campe dans le bois de Boulogne. Quatre régiments suisses campent dans le Champ-de-Mars.
Provence-infanterie est arrivé aujourd'hui à Saint Denis et le train d'artillerie a été établi à l'hôtel des Invalides".
Soit environ 30000 hommes placés sous l'autorité du Duc de Broglie (70 ans) secondé par le général Besenval.
A l'Assemblée, un comité de constitution s'est organisé autour de Mounier et commence à discuter des
préliminaires de la constitution. Le 11 juillet, La Fayette, inspiré par les Etats Unis, suggère qu'une déclaration des
droits de l'homme soit placée en tête de la constitution. Les députés s'inquiètent cependant d'une part des troupes
qui arrivent sur Paris et d'autre part du peuple Parisien qui commence à s'agiter pour des raisons
d'approvisionnement difficile (queues aux boulangeries, pain de mauvaise qualité).
Renvoi de Necker
Le 11 juillet, Louis XVI, pressé par son entourage, renvoie Necker tenu responsable du désordre. Le lendemain, la
nouvelle connue à Paris provoque une consternation générale, on craignait sans ce ministre la banqueroute de
l'état, la disette générale et peut être une dissolution de l'assemblée.
Au Palais Royal, propriété du Duc d'Orléans où la police ne pouvait pénétrée, des orateurs agitaient le peuples par
des harangues enflammées. Parmi eux Camille Desmoulins debout sur une table appelle les Parisiens à
l'insurrection "Aux armes, ... M. Necker est renvoyé: ce renvoie est le tocsin d'une St Bathélemy des patriotes
...courrons aux armes ! prenons tous des cocardes vertes, couleur de l'espérance ...".
Camille Desmoulin
Paris le Palais Royal, Début juillet 1789.
Des cortèges de manifestants parcouraient la capitale, aux Tuileries un léger affrontement eu lieu entre des dragons
du Royal-Allemand et la foule. Quelques civils furent blessés mais la rumeur en amplifia le nombre et l'émeute éclata
soutenue par les gardes-françaises. Le général Besenval n'osa pas intervenir avec pourtant 5000 hommes et Paris
fut livré à l'émeute. Toute la journée du 13 juillet on assista à des scènes de pillage et d'incendie : l'anarchie
s'installait dans la capitale.
Les bourgeois s'inquiétaient du tour que prenaient les événements et de l'insécurité croissante. A l'Hôtel de Ville où
s'étaient réunis "les électeurs" qui avait participés aux élections des députés on décida de créer une milice
bourgeoise. Restait à l'armer sur décision du maire de Paris Flesselle alors prévôt des marchands; il hésite
cependant à faire donner des armes à une foule aussi agitée, ce qui lui coutera la vie le lendemain.
Prise de la Bastille.
Le 14 juillet, c'est cette quête d'armes qui entraîna les foules tout d'abord aux Invalides où elles s'emparent de 3000
fusils et d'une douzaine de canons puis à la Bastille. Pourquoi la Bastille ? dépôt d'armes ou symbole de
l'absolutisme royal ?
La défense en est assuré par 80 invalides peux motivés, une trentaine de soldats suisses et une vingtaine de
canons de calibres divers, le tout aux ordres du Marquis de Launay. Du coté des assaillants venus pour la majeure
partie du faubourg St Antoine, 954 personnes qui reçurent en juin 1790 le titre de "vainqueurs de la Bastille".
Après quelques pourparlers avec des représentants "des électeurs" venu négocier avec de Launay, les assaillants
dirigés par Hulin, qui deviendra général sous l'empire, prennent d'assaut la forteresse qui capitule au bout de 4
heures (bilan des pertes du coté des assaillant on dénombre une centaine de tués et autant de blessés, coté
garnison 4 tués aprés la réddition). On libéra alors les sept prisonniers qui s'y trouvaient (4 faussaires, 2 fous et 1
libertin) et on emmena De Launay et ses soldats à l'hôtel de ville. En chemin de Launay sera massacré par la
populace et sa tête plantée au bout d'un pique défilera dans les rues de Paris. Plus tard dans la soirée la tête de
Flesselle viendra la rejoindre celui-ci ayant été accusé de n'avoir pas voulu armer la milice.
Prise de la bastille
Paris le 14 juillet 1789.
A droite le personnage en bas
de soie blanc est le gouverneur
De Launay emmené par les
assaillants.
Le retentissement de la journée est immense. Louis XVI qui apprenait la nouvelle le 15 juillet au retour d'une
chasse parut étonné "C'est une révolte !" dit-il "Non Sire c'est une révolution ..." .
Il céda une nouvelle fois et promis de faire retirer ses troupes, le 16 juillet Necker était rappelé comme ministre.
A Paris les électeurs rassemblés créaient la première commune de Paris dont Bailly fut élu maire. La milice
bourgeoise prenait le nom de Garde Nationale aux ordres du marquis de La Fayette.
Le 17 juillet Louis XVI accompagné des trois quart des députés se rendait à Paris. Il y était accueilli par Bailly qui
lui décerna la cocarde tricolore (le blanc de la monarchie avait été glissé entre le bleu et le rouge de la ville de
Paris).
La monarchie absolue était belle et bien finie; les proches de Louis XVI ne s'y trompèrent pas et ce fut la première
vague d'émigration (Comte d'Artois, Prince de Condé, Duc de Bourbont, Duc d'Enghien, Polignac, Broglie,
Breteuil).
Marquis de La Fayette
En uniforme de
Commandant Général de la
Garde Nationale
L'été 1789
Anarchie générale dans le royaume
La prise de la Bastille marque l'effondrement du pouvoir royal partout en France, pourquoi donc ce qui a été fait et
glorifié par l'Assemblée à Paris ne pourrait il pas être fait en province ?.
Partout les autorités antérieures sont démises de leurs fonctions et remplacées par les électeurs aux états généraux
(Strasbourg, Dijon, Bordeaux, Nantes ou Lyon).
Il n'y a "plus de roi, plus de parlement, plus de police, plus d'armée" c'est l'anarchie "Tout le monde savait
commander et personne obéir" dira Bailly en parlant de Paris. A Paris le 23 juillet l'intendant Berthier et son beau
père Foulon tenu pour affameurs du peuple ont la tête plantée au bout d'une pique pour une promenade expiatoire
dans les rues de Paris. La Fayette et sa garde nationale ne peuvent que constater ces barbaries sans pouvoir
intervenir. Les député déplorent bien sûr l'évènement mais comme le dira Barnave "ce sang était-il donc si pur ?" !
Promenade expiatoire de Foulon
Paris le 23juillet 1789.
Une semaine après la prise de la Bastille, l'intendant
Foulon fut pendu et décapité. Il eut droit à ce qu'on
appelait alors une promenade expiatoire qui
consistait à empaler la tête du supplicié au bout
d'une pique puis à la brandir tout au long des
artères de la capitale.
La grande peur et la guerre aux chateaux
Partout dans le royaume des rumeurs courraient, on parlait de complot aristocratique, de famine menaçante,
d'invasion étrangère, de bande de brigands parcourant les campagnes et brulant les récoltes. Un peu partout des
groupes de paysans s'arment pour chasser ces bandes de pillards puis finalement se retournent contre les
chateaux et les seigneurs en demandant l'abolition des droits seigneuriaux. Plusieurs centaines de chateaux seront
pillés et brulés notamment en Maine et Picardie.
Incendie de château et
d'abbayes en France
Eté 1789.
Pendant tous l'été, des châteaux et des
abbayes furent incendiés. Le tocsin
sonna des semaines durant dans les
campagnes française.
A l'automne les incendies et les scènes
de pillage commencèrent à décroitre.
La folle nuit du 4 août
La peur engendrait la peur. A l'Assemblée on craignait ces révoltes et on se divisait à chaque séance sur les
solutions à apporter pour rétablir l'ordre dans le royaume.
Soudain le 4 août en fin de séance le vicomte de Noailles prend la parole et, déclarant que le seul motif du peuple
pour dévaster les chateaux étant du à la féodalité, il suffisait de suprimer tous ces privilèges pour ramener le calme.
Le duc d'Aiguillon prend le relais et propose un rachat des droits féodaux puis le duc du Chatelet chacun
renchérissant sur l'autre on supprima dans l'allégresse générale les garennes, les banalités, les juridictions
seigneuriales; les provinces abandonnaient leurs privilèges. Le clergé à son tour proposa la supression du droit de
chasse puis de la dîme. C'est ensuite au tour de la vénalité des charges et des privilèges financiers d'être
supprimées.
C'est toute la société de l'ancien régime basée sur des privilèges et des ordres distincts qui s'écroule dans cette
folle nuit.
Le 5 août au matin, on avait en une trentaine de décret voté le bouleversement social le plus extraordinaire que la
nation ait connue. Restait à reconstruire un ordre nouveau.
Fraternité des ordres
Après le 4 août 1789.
Si l’Assemblée se divise en
aristocrates, défenseurs de
l’Ancien Régime, assis à droite
de la tribune, et patriotes,
partisans de la Révolution,
regroupés à gauche, on parle
partout de l’union des cœurs
et des volontés.
Le 11 Août un décret de l'Assemblée avalisait les décisions prises durant la nuit du 4 août, furent déclarés abolis
sans indemnité le servage, le droit de chasse et les justices seigneuriales. Tous les autres droits étaient déclarés
rachetables et continueraient d'être payés jusqu'à leur remboursement. Ce décret consacra donc l'abolition de la
féodalité. Il proclama l'égalité civile et fiscale, l'abolition des privilèges et de la vénalité des charges.
La déclaration des droits de l'homme et du citoyen
La féodalité étant supprimée, il n'y avait plus en France que des citoyens égaux. Il parut nécessaire de déclarer
leurs droits. Mirabeau souhaitait également une déclaration des devoirs de l'homme mais la proposition fut rejetée.
La déclaration fut batie en séances publiques, Mirabeau et Sieyes en furent les principaux rédacteurs.
Elle niait l'absolutisme et les privilèges, l'arbitraire judiciaire et l'intolérance religieuse.
Elle proclamait "les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits; les distinctions sociales ne
peuvent être fondées que sur l'utilité commune"
Elle énumérait les droits naturels et imprescriptibles de l'homme "la liberté, la propriété, la sureté et la
résistance à l'oppression"
Elle dégageait un certain nombre de principes "Tout homme est présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été
déclaré coupable ... nul ne doit être inquiêté pour ses opinions même religieuse pourvu que leur
manifestation ne trouble pas l'ordre public".
Elle confirmait la nécessité d'une séparation des pouvoirs. Egalement l'idée nouvelle de la nation apparaît "Le
principe de toute souveraineté réside essentiellemnt dans la nation; nul corps, nul individu ne peut exercer
d'autorité qui n'en émane expressément.".
Elle restait cependant prudente et protègeait les biens de chacun "La propriété étant un droit inviolable et
sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige
évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité".
Déclaration des droits de
l'homme et du citoyen
discutée à l'Assemblée Nationale du
21 au 26 août 1789
Quelques oublis dans cette déclaration qui allait être destinée à être placée en préambule de la constitution; il n'est
pas fait mention de l'esclavage, des droit des femmes, du suffrage universel, de l'égalité des sexes et du droit au
travail. Et de fait on verra plus tard que si dans la déclaration les hommes naissent libres et égaux et ont des droits
égaux, dans la constitution ils n'auront pas ces droits (pas de suffrage universel).
Les journées d'octobre
Débat à l'Assemblée
Pour certains députés, un Mounier, un Clermont-Tonnerre ou un Malouet la révolution est finie, pour d'autres comme
le "triumvirat" Barnave, Duport, Lameth ou tous ceux du club Breton il restait beaucoup de chose à faire pour
remodeler le régime a leur idée. Du coté du roi ou plutôt de la reine car pour l'heure c'est elle qui agit, on complote
... L'Assemblée est relativement impopulaire car le peuple a faim. "Le parti de la reine" songe à une dissolution par
la force de la Constituante, il suffirait de s'assurer la fidélité de quelques troupes, on décide donc de rappeler à
Versailles le régiment de Flandre.
A l'Assemblée la question du droit de veto du roi a surgi. Mounier et ses partisans sont prêt à accorder à Louis XVI
un droit de veto absolu qui risque fort de paralyser toutes les décisions des représentants du peuple, pour preuve
Louis XVI n'a toujours pas signé la sanction qui permettrait de mettre en application les décisions prises les 4 et 10
août.
Les discussions reprennent également sur le partage des pouvoirs, d'un coté les modérés conduit par Mounier
seraient assez partisans d'une constitution à l'anglaise : deux chambres et un pouvoir exécutif fort de l'autre la
gauche ne veux ni une chambre haute ni un exécutif fort. Le 10 septembre les bicaméristes sont battus et même
écrasés, le principe des deux chambres est repoussé. Le 11 septembre nouvelle défaite des modérés, le roi ne se
voit accordé qu'un veto suspensif.
Dans les rues de Paris les nouvelles les plus extravagantes sont colportés par une multitude de journaux qui ont fait
leur apparition depuis la tenu des Etats Généraux. L'ami du peuple de Marat, , Les révolutions de Paris de
Loustallot, ou Le discours de la lanterne aux Parisiens de Desmoulin. Tous dénoncent les intrigues des
aristocrates, les machinations de la cours et s'attaquent au "veto du roi". Ils contribuent à instaurer une atmosphère
trouble et survoltée.
Les journées des 5 et 6 octobre 1789
C'est dans cette ambiance que la nouvelle de l'arrivée du régiment de Flandre à Versailles parvint à Paris fin
septembre. Le 2 octobre une autre nouvelle d'un caractère nettement contre-révolutionnaire émue la capitale: lors
d'un banquet tenu à Versailles la veille les soldats et officiers de ce régiment auraient foulés aux pieds la cocarde
tricolore et arboré la cocarde blanche. Les meneurs s'emparèrent du symbole et organisèrent très artificiellement
une marche des femmes sur Versailles ayant comme objectif officiel la demande de pain au roi. En fait la marche
était organisée par des agitateurs, peut-être à la solde du duc d'Orléans, et ses objectifs réels étaient d'obtenir la
sanction du roi sur les décrets en attente et l'installation du roi à Paris.
Le 5 octobre au matin 7000 à 8000 femmes mené par un des vainqueurs de la Bastille, Maillard, marchent sur
Versailles. Plus tard dans l'aprés-midi, La Fayette bien malgré lui suivra avec sa Garde Nationale. Pendant ce
temps à l'Assemblée, présidée par Mounier, on discutait de la conduite à adopter face au refus du roi de signer les
décrets. Vers 16h30, les femmes arrivent et une partie d'entre elles envahissent la salle réclamant du pain et la
sanction du roi. Sous la pression, les députés chargent Mounier d'aller réclamer le pain et la sanction à Louis XVI.
Celui-ci de retour de chasse avait trouvé Versailles bien agité, il reçut Mounier et une délégation de Parisiennes et
donna rapidement des ordres pour faire venir du blés dans la capitale, il leur remis également tout le pain qui
trouvait à Versailles. Concernant la sanction des décret, il refusait toujours de signer. Dehors les manifestants
prenaient de plus en plus d'ascendant sur les gardes du roi, la garde nationale Versaillaise était apparue et
semblait se ranger du coté des manifestants et le roi était toujours indécis sur l'attitude à tenir. Finalement à 22h le
roi, inquiet du tour que prenait les événements, se décide à sanctionner les décrets. Mounier retourne à
l'Assemblée porteur de la bonne nouvelle.
Les Parisiennes à Versailles
Versailles les 5-6 octobre 1789.
S'imaginant que le retour du roi à
Paris va améliorer le ravitaillement
de la capitale, ces parisiennes sont
décidée à ramener Louis XVI à Paris
de gré ou de force.
La Fayette arriva à 22h30 avec ses garde nationaux trempés par la pluie et épuisés par la marche. Le roi repris
confiance et rentra dans ses appartements (il était 2h du matin). Les gardes nationaux assuraient la garde du
château. La Fayette retourna alors à l'Assemblée et obtint de celle-ci qu'elle lève séance en lui assurant qu'il avait la
situation en main.
Le 6 octobre, vers 6h du matin des manifestants après une nuit très largement arrosée pénétrèrent dans la cours du
château. Un affrontement eu lieu avec les gardes du corps, deux sont tués, leur tête mise au bout d'une pique et les
assassins se ruent dans les appartements royaux. Marie Antoinette se précipite chez le roi. La Fayette intervient un
peu tard, les gardes du corps et nationaux fraternisent. La foule dehors veut voir Louis XVI au balcon, il s'exécute et
la foule lui crie alors "A Paris !"
A 13h le roi quitte Versailles pour Paris accompagné de toute la famille royale ("Le boulanger, la boulangère et le
petit mitron). Son carrosse était précédé par des gardes nationaux entourés des manifestants, les gardes du corps
et les gardes suisses désarmés, derrière suivait la majeure partie des gardes nationaux et le reste des
manifestants. A l'entrée de Paris, Bailly accueillit le roi sous les applaudissements de la foule et le carrosse royal
arriva finalement aux Tuileries à 22h.
Depuis 11h à l'Assemblée Mounier et les monarchiens sont blêmes d'émotion, leur souhait d'une constitution avec
une monarchie forte s'est éteint ce matin, Mounier choisira l'émigration.
L'aile révolutionnaire de l'assemblée vote, sur proposition de Barnave, la décision de suivre le roi à Paris. Cette
décision sera très lourde de conséquence pour les années à venir. Un nouveau pouvoir allait maintenant faire
pression sur l'Assemblée : la rue , soulevée et guidée par quelques meneurs, sensible aux rumeurs, violente et
versatile, il faudra maintenant tenir compte de cette puissance d'autant plus que le roi et l'assemblée seront à sa
merci dans Paris.
Michelet résuma cette
première période de la
révolution dans la
formule suivante.
"La révolution du 6
octobre ... appartient
surtout aux femmes,
comme celle du 14
juillet appartient aux
hommes. Les hommes
ont pris la Bastille les
femmes ont pris le roi"
L'Assemblée Constituante
Les réformes
(Automne 1789-Automne 1790)
Mai 1790
Plantation des arbres de la Liberté dans toutes les communes de France en présence du maire et
des gardes nationaux
La Fayette ou Mirabeau
Après l'installation du roi à Paris les désordres s'apaisèrent dans la capitale. En province et dans les campagnes
quelques troubles éclataient encore ici et là visant à l'abolition complète des droits seigneuriaux mais rien de
généralisé.
Dans la France entière et surtout à Paris l'homme clé du moment est La Fayette. Après les événements d'Octobre il
s'estime être le sauveur du roi et de la reine. Tous deux le détestent mais n'ayant pas le choix feignent d'accepter
ses conseils et ses services.
Sa popularité est immense dans la capitale, où il devient rapidement l'idole des partisans d'une révolution
bourgeoise tendant à mettre en place une monarchie constitutionnelle. Par sa fonction à la tête de la Garde
Nationale, par son ascendant sur les hommes, sa courtoisie et sa modération envers les plus démunis, son courage
et son implication lors des troubles ou manifestations il parvient à désamorcer les tensions les plus explosives. Sûr
de sa popularité il vise le plus haut pouvoir c'est à dire le poste de Premier ministre d'un roi constitutionnel.
Louis XVI
un grenadier de la Garde
nationale
M. de La Fayette
Deux rivaux ne voient pas d'un très bon oeil cette popularité. Le duc d'Orléans qui convoite toujours le trône et
Mirabeau qui se voit lui aussi Premier ministre. Le futur Philippe Egalité sera rapidement écarté. La Fayette
l'incitera à partir pour Londres suite aux soupçons qui pèsent sur lui et sur sa responsabilité lors des émeutes de
Versailles. Il ne rentrera qu'en juillet 1790. Reste Mirabeau homme d'une toute autre trempe. A l'issus d'âpres
discussions et manoeuvres politiciennes Mirabeau se voit fermer les portes du premier ministère par le décret du 7
novembre 1789 interdisant à tout membre de l'Assemblée Nationale d'occuper une fonction ministérielle pendant
toute la durée de la session.
Mirabeau enfin écarté le pouvoir et la popularité de La Fayette vont croître et prospérer jusqu'à l'été 1790.
Comte de Mirabeau
Après une longue lutte avec le
marquis de La Fayette pour le poste
de Premier ministre, c'est La
Fayette qui finalement parviendra à
lui en barrer l'accès.
Les débats à la constituante
Composition de l'assemblée
En novembre 1789, l'Assemblée vient siéger aux Tuileries dans la salle du Manège. La salle longue et étroite n'est
pas très adaptée à ce genre de séance. Le président est à une extrémité, les orateurs sont à l'autre, le public
pouvant assister aux séances interrompt fréquemment les députés. Les travaux préparés par les différents comités
sont discutés en séance le matin puis le soir après 18 heures.
Depuis le vote sur le droit de veto du roi le 11 septembre 1789 où les députés s'étaient partagés en deux groupes;
les partisans du veto à droite du président et les opposant à sa gauche, les différentes tendances d'opinions se
répartissent maintenant selon ce clivage.
A l'extrême droite de l'assemblée se tiennent les aristocrates défendant l'ordre ancien, la monarchie absolue et les
privilèges. A leur tête le vicomte de Mirabeau "Mirabeau-tonneaux" frère du grand Mirabeau, l'officier Cazalès grand
orateur et l'abbé Maury violent et efficace dans ses paroles, il fait preuve d'une répartie et d'un sang-froid
imperturbable qui en font un orateur et un adversaire redouté. Cette droite s'effritera rapidement et désertera les
tribunes, fin 1789 environ 200 de ces membres nobles auront émigrés et 194 autres se seront retiré dans leurs
terres.
Plus modérés, on trouve ensuite, à droite, les monarchiens comme Clermont-Tonnerre, Lally-Tollendal ou Mallouet.
Souhaitant s'en tenir aux réformes adoptées dans la nuit du 4 août ils craignent un dérapage de la révolution.
Mounier leur chef de file a déjà choisi la voie de l'immigration.
La majorité de l'assemblée est formée des constitutionnels Nous y trouvons essentiellement des hommes de loi
comme Le Chapelier, Merlin de Douais, Lanjuinais, Thouret et des nobles libéraux comme La
Rochefoucauld-Liancourt, Montmorency, Talleyrand ou Sieyes.
Plus à gauche un groupe mené par le triumvirat Barnave, Lameth, Duport.
Enfin à l'extrême gauche on peut voir Pétion, Buzot et Robespierre alors très peu écouté à l'assemblée, les députés
le raillait d'ailleurs en disant "Si M. de Mirabeau est le flambeau de la Provence, M. de Robespierre est la
chandelle d'Arras".
Le rôle des clubs
En dehors de l'assemblée, les députés se retrouvaient dans des clubs où ils reprenaient avec leurs partisans les
débats de l'assemblée. Les aristocrates avaient "le salon français". Les monarchiens "le club des impartiaux" qui
deviendra "le club des amis de la constitution monarchique". Les patriotes qui avaient fondés à Versailles "le club
Breton" se réunissaient maintenant au couvent des Jacobins; ils prirent donc le nom de "club des jacobins" dans
lequel se regroupaient les constitutionnels et toute la gauche de l'assemblée.
En 1790 ce club aura plus de 1100 adhérents sur Paris et essaimera en province: début 1791, 227 filiales , elles
seront 406 à la fin de la constituante. Très vite la place prise par le club des Jacobins deviendra prépondérante et
tendra à diriger les débats à l'assemblée. En juillet 1791 "le club des feuillants" sera créé, issu de la tendance
modérée des jacobins.
Tous ces clubs demandaient une cotisation assez élevée qui les réservaient à la bourgeoisie, aussi dés avril 1790
sera créée "la société des amis des droit de l'homme" ouverte à tous et qui siégera aux couvent des Cordeliers.
Les principaux dirigeants en seront Danton et Marat.
Club des Jacobins
Paris rue Neuve-St Honoré
en 1789.
Vue du club des Jacobins.
Ancien couvent de l'ordre
de St Dominique, il donna
son nom aux
révolutionnaires du club
Breton lors du transfert de
l'assemblée de Versailles à
Paris.
Leur devise:
Vivre libre ou mourir
La réorganisation du royaume
La constitution de 1791
Les débats sur la constitution se poursuivront pendant tout cet hiver 1789-1790 et pour certains points dureront
jusqu'à l'automne 1791.
Distribution des pouvoirs
Depuis août, où les propositions des bi-caméristes avaient été rejetés, les pouvoirs exécutifs et législatifs se
répartissaient ainsi:
Le pouvoir exécutif est aux mains de Louis XVI qui perd son titre de roi de France et devient désormais le roi des
Français. Dans la devise inscrite sur les actes publics il ne tient plus que la troisième place "La Nation - La Loi - Le
Roi" . Chef suprême des armée et de l'administration il nomme les très hauts fonctionnaires, il frappe la monnaie, il
dirige les armées et signe les traités, sur autorisation de l'assemblée il déclare la guerre, il choisit ses ministres (en
dehors de l'assemblée), peut les renvoyer et s'opposer pendant 2 législatures à la loi décrétée (veto suspensif). Il
doit prêter serment d'être fidèle à la nation et à la constitution. Sa personne est inviolable et sacrée.
Le législatif est entre les mains d'une chambre unique, l'assemblée législative, élue pour deux ans. Elle discute et
vote les lois. Elle ne peut être dissoute par le roi et l'armée a interdiction de s'approcher à moins de 30000 toises
du corps législatif. Aucun de ses membres ne peut être ministre.
Cette première constitution soulève déjà des problèmes dans l'organisation des pouvoirs.
1.Le pouvoir exécutif n'est pas en relation avec le législatif par le biais d'un ministère parlementaire. Les
ministres ne sont pas politiquement responsables devant l'assemblée. La motion excluant les députés du
ministère crée une cloison étanche entre les deux pouvoirs. Les deux pouvoirs n'ont aucun moyen d'action l'un
sur l'autre et cette impossibilité de régler les différents inévitables constitue le vice principal du système.
2.Le roi est le chef de l'administration mais n'a aucun moyen de commander à des fonctionnaires qui seront en
majorité élus par la Nation et donc qu'il ne pourra ni suspendre ni révoquer. La Fayette pose lui même la
question fondamentale "Quelle conduite tenir en cas de désobéissance de la part des administrations ?,
elles sont aux ordres du roi mais étant électives peuvent ne pas le respecter ..."
3.Une assemblée élue pour deux ans, c'est un travail risquant d'être interrompu prématurément. Le cas
s'aggravera encore lorsqu'en 1791 une disposition rendra non éligible à la première législative les députés
sortant de la Constituante.
Quel suffrage employé ?
Malgré la clause "tous les hommes naissent égaux" de la Déclarations des droits de l'homme, la Constituante ne
semble guère disposée au suffrage universel. On s'achemina donc vers deux catégories de citoyen (7 millions de
citoyens en excluant les femmes), les citoyens actifs qui jouiront des droits politiques complets ( 4,3 millions en
1789) et les citoyens passifs qui n'auront que des droits naturels et civils (2,7 millions répartis massivement dans
les campagnes et à Paris).
Les citoyens actifs seront ceux acquittant un impôt direct égal à au moins trois journées de travail. Malgré les
oppositions de Robespierre ou de Grégoire partisans du suffrage universel la distinction est adoptée le 29
septembre 1789. Les citoyens actif éliront des délégués pris parmi les ceux payants un impôt au moins égal à dix
journées de travail (plus que 50000 personnes) qui eux éliront les députés. Pour pouvoir prétendre à la députation le
citoyen devra acquitté un impôt d'au moins un marc d'argent (50 livres) et être propriétaire d'un bien foncier. La
clause du marc d'argent, violemment attaqué à l'assemblée par Lameth et dans les journaux par Loustallot, sera
supprimée le 27 août 1791.
Réorganisation administrative
Les anciennes organisations, parlements ou provinces sont supprimées. Le décret du 15 janvier 1790 divise la
France en 83 départements subdivisés en districts puis en cantons. Leurs nom, limite et superficie en sont
définitivement fixés le 26 février 1790. Par le décret du 22 décembre 1789, l'administration du département était
assurée par un conseil de 36 membres élus pour deux ans et choisis parmi les citoyens actif qui pourront élire les
députés (impôt au moins égal à 10 journées de travail). L'administration des districts appartenait à 12 membres
également élus pour deux ans. L'administration des 44000 communes appartenait au conseil général de la
commune composé pour 1/3 d'un conseil municipal et pour 2/3 des notables tous élus pour deux ans par les
citoyens actifs uniquement. De part leur élection ces nouveaux administrateurs des départements et communes se
trouvaient totalement indépendant du pouvoir central qui ne pouvait les révoquer. D'autre part avec le système de
vote et la notion de citoyens actifs tous les pouvoirs se retrouvaient entre les mains de la bourgeoisie et des
notables de la commune et du département. La prépondérance de la classe bourgeoise deviendra alors générale à
tous les niveaux de l'administration.
Les départements
Décret du
26 février 1790
Les provinces de
l’Ancien Régime
étaient fort inégales et
obéissaient à des lois
coutumières
différentes. Ce décret
de l’Assemblée divise
la France en
83 départements, avec
chacun une ville
principale, le
chef-lieu. Ils porteront
des noms de
montagne, de fleuve
ou de côte. Chaque
département se divise
lui-même en districts,
qui contiennent des
communes, 40 000
petites «républiques»,
munies d’un
gouvernement local
élu, présidé par un
maire. On découpe les
villes de plus de
25 000 habitants en
sections.
Réorganisation judiciaire
La réorganisation judiciaire suit le même principe. les juges sont élus à tous les degrés (juge de paix dans les
cantons, juges des tribunaux civils des districts, juges des tribunaux criminels des départements). les parlements
sont supprimés. Coté ministère public, seul le commissaire qui saisit le tribunal est nommé par le roi, l'accusateur
public lui est élu. Elus également les magistrats des tribunaux de cassation (un par département) et ceux de la
haute-cour.
La
constitution
de 1791
discutée entre
août 1789 et
septembre
1791
L'oeuvre de réforme est énorme peut être même unique dans l'histoire mais fragile. Le pouvoir est en haut mais il
ne vient pas d'en haut. le gouvernement commande à des gens qui peuvent lui désobéir impunément puisqu'ils ne
sont pas entre ses mains. En revanche ils sont entre celles des citoyens qu'ils doivent administrer et juger. le
nouveau visage administratif de la France était lourd de menaces: risque de sécession dans les départements,
important rôle révolutionnaire qu'allaient prendre les sociétés populaires en province et les sections à Paris, rôle qui
n'aurait put être pris en face d'une administration fortement constituée. La concentration de tous les pouvoirs dans
les mains de la bourgeoisie et l'ignorance complète d'une part importante de la population, les citoyens passifs ne
pouvait qu'être une pomme de discorde future.
Réorganisation fiscale
Aux anciennes taxes et impôts, totalement injustes et inégales, on substitua le principe de l'égalité de tous devant
l'impôt. Le mot impôt était banni du vocabulaire et remplacé par le mot plus populaire de contribution.
La contribution foncière, fixée chaque année par l'Assemblée, serait réparties entre les départements et les
communes en proportion de la surface possédée par chacun. La loi du 23 novembre 1790 donna au
municipalités la responsabilité de sa répartition et de la manière de l'établir par des calculs compliqués.
La contribution mobilière porte sur tous les revenus issus d'autre chose que la terre ou le commerce (rente,
bénéfice industriel). Elle est base sur les signes extérieurs de richesse au prorata des revenus de chacun.
C'est encore la municipalité qui a la charge de la collecter.
La patente taxe les bénéfices commerciaux proportionnellement au loyer de la boutique.
Les municipalités ayant la charge de collecter ces différentes contribution et la moitié d'entre elles ayant des
officiers municipaux ne sachant ni lire ni écrire il en résultat une belle pagaille. Il fallut alors mettre en place un
personnel adapté pour centraliser toutes ces sommes. L'erreur fut de les faire élire pour six ans avec possibilité de
réélection par les administrateurs de districts, ils ne pouvaient donc qu'être sensible à leur électeurs. Dès la mise en
application du système les impôts rentrèrent très mal.
La nationalisation des biens du
clergé
Le problème financier
A l'automne 1789 le principal problème qui se trouve maintenant posé à la Nation concerne l'effondrement des
recettes fiscales. Cet effondrement est dû à un ensemble de causes économiques: prix des grains élevé,
mécontentement et crise de confiance dans les manufactures, émigration des capitaux et ruine du commerce de
luxe mais également aux révoltes fiscales. Les entrée fiscales sont en panne depuis juillet 1789, les barrières
d'octroi ont été brûlées, dans plusieurs région la taille n'est toujours pas rentrée et les agents du fisc ne font pas
preuve d'un grand zèle dans une époque aussi troublée.
En janvier 1790 les recettes seront de 15 millions par mois, les dépenses de 70 millions, Dés août 1789, dans
l'impossibilité d'un emprunt à court terme, Necker s'était résigné à lancer un premier emprunt à long terme de 30
millions (9 août 1789) puis un second de 80 millions (27 août 1789) tous deux avaient échoués. En octobre le
principe de la contribution patriotique, égale à un quart du revenu et ne touchant que les revenus supérieurs à 400
livres est adopté puis celui du don patriotique :les résultats sont nuls et ramènent tout juste 1 million de livres.
La proposition de Talleyrand
Les moyens classiques ne ramenant rien on dut se résoudre à recourir à des moyens révolutionnaires et prendre
l'argent là où il se trouvait en quantité c'est à dire dans les coffres du clergé. En effet les biens du clergé étaient
évalués à quelques 2 milliards de livres et représentaient environ 12% du territoire. Ces revenus annuels se
montaient à environ 200 millions de livres (120 millions de dîme et 80 millions de revenu immobilier). La répartition
de ces revenus entre les différents membre était par contre en désaccord complet avec les évangiles puisqu'un
curé congruiste ne disposait que très rarement de plus de 500 livres annuel alors qu'un haut dignitaire disposait lui
de plusieurs centaines de milliers de livres.
Le 10 octobre 1789, Talleyrand propose la nationalisation des biens du clergé. En contre partie, la prise en charge
salariale des ecclésiastiques et la détermination du nombre total de ceux ci seront définis par la Nation.
La proposition de Talleyrand va être âprement débattue trois semaines durant. Combattue d'un coté par l'abbé
Maury, Malouet ou Sieyes sur des critères mettant en cause le droit de propriété transgressé par la Nation
lorsqu'elle s'approprie les biens d'autrui. Soutenu par ailleurs par Mirabeau ou Thouret lorsqu'ils précise que ces
biens n'appartiennent pas au clergé mais à la masse des fidèles qui leur en ont fait don donc à la Nation.
Le clergé se divise également sur la question, tout d'abord surpris par la proposition de Talleyrand, les curés se
joignent finalement à elle. D'une part la proposition précise que le salaire versé par la Nation ne pourrait être
inférieur à 1200 livres annuel soit plus du double que ce dont ils disposent, et d'autre part si la nation restreint le
nombre d'ecclésiastique ce sera la catégorie des prélats et des hauts dignitaires qui en souffrira et pas les simples
curés.
Une ultime proposition de contribution exceptionnelle du clergé ayant été écartée, la proposition de Talleyand
reformulée par Mirabeau est votée par 568 voies contre 346 voies et 40 abstentions le 2 novembre 1789. Cette
motion précise que les biens de l'église seront mis à disposition de l'état et que tous curés recevra au moins 1200
livres non compris le logement et le jardin.
Restait maintenant à transformer ces biens en liquidités exploitable par l'état et son ministre des finances Necker.
La mise en vente massive d'autant de bien immobilier risquait en effet d'entraîner une baisse considérable de leur
prix. Même en cas de vente échelonnée d'une partie seulement des biens, la partie restante risquait de voir son
cours baissé.
Les assignats
La loi du 19 décembre 1789 décide de créer des assignats émis par l'Etat et gagés sur les biens de l'Eglise. Sorte
de bon du trésor émis sur un capital de 400 millions de livres, la valeur de l'émission est de 1000 livres par bon
portant intérêt à 5%. Pour accélerer et faciliter la vente, le 17 mars 1790 il est décidé le transfert de ces biens aux
municipalités qui devront en assurer la vente. Ces ventes connurent un succès énorme et c'est un transfert de
propriété gigantesque qui s'amorce.
Le 17 avril 1790 un décret donne aux assignat valeur de monnaie, l'intérêt en est réduit à 3% et des coupures de
300 et 200 livres apparaissent. L'ère périlleuse des assignats et de la monnaie-papier commençait. Jusqu'à cette
période le système monétaire reposait sur les monnaie en métal (or, argent et cuivre) utilisant la livre comme
monnaie de compte. 1 livre valait 20 sols, 1 sol valait 12 deniers. 1 louis d'or valait 24 livres et 1 écu d'argent 6 livres
jusqu'au liard de cuivre. Désormais la monnaie métal se fera rare et va disparaître dans les "bas de laine" en vertu
de l'adage "la mauvaise monnaie chasse la bonne".
Le 29 septembre 1790 contre les avis de personnalités aussi diverses que Talleyrand, Maury, Dupont de Nemours,
Lavoisier ou Condorcet l'assignat devient papier-monnaie ne porte plus d'intérêt et son cours devient forcé, 800
millions sont de nouveau émis portant à 1,2 milliard de livres le volume d'assignat pour un stock de monnaie métal
de 2,2 milliard de livres. La tendance s'accentuera dans les années suivantes, en juin 1791 on émettra 1,6 milliards
d'assignats, 4 milliards en octobre 1792, 9 milliards en septembre 1793, 14 milliards en février 1794 et 30 milliards
en janvier 1795.
Les assignats
Loi du 19 décembre 1789
En attendant, la vente des
biens de l'Eglise, l’Etat
émet des billets gagés sur
ces biens, pour faire face
aux dépenses. Mais on ne
détruit pas ces assignats au
fur et à mesure des ventes
comme prévu et les
gouvernements en
impriment de plus en plus :
ils se dévaluent. Cette
monnaie de papier est mal
acceptée en France et
l’étranger la refuse.
Les conséquences des assignats
Les effets ne se font pas attendre il y a immédiatement une dépréciation de l'assignat, une inflation générale des
prix et un double étiquetage des prix d'une part en monnaie métal et d'autre part en monnaie papier apparait. Le
papier-monnaie sera aussi à l'origine de la raréfaction des denrées sur les marchés aggravant les problèmes de
ravitaillement dans les villes.
Les bons effets sont une accélération de la vente des biens du clergés et une accélération de la consommation car
la monnaie-papier se dévaluant rapidement les gens ne cherchent pas à la garder. La dépréciation de l'assignat se
confirmera au rythme des émissions jusqu'à son retrait le 19 février 1796 (la dépréciation sera de 92% en 1795
c'est à dire qu'un assignat de 1000 livres n'est échangé que contre 80 livres de monnaie métal).
La fédération
Le 14 juillet 1790 l'unité de la France s'achève. A la révolution politique du 23 juin 1789 qui vit s'effondrer
l'absolutisme, à la révolution sociale du 4 août 1789 qui marqua la fin de la société d'ordre succède la révolution
nationale.
Depuis juillet 1789, partout en France s'étaient formées dans chaque commune des gardes nationales à l'image de
celle de Paris commandée par La Fayette. Elles avaient un but défensif contre les bandes de rôdeurs et devaient
assurer la libre circulation des grains et le soutien des lois émanant de l'assemblée. Certaines de ces communes
s'étaient fédérées entre elles comme en Bretagne ou dans le Dauphiné. L'exemple fut suivi dans tous le royaume et
des fédérations de communes se créèrent au niveau des provinces puis au niveau inter-provinces.
Le 15 février 1790 les délégués de la Bretagne et de l'Anjou se réunissaient à Pontivy et déclaraient
"solennellement qu'ils n'étaient ni Angevins ni Bretons mais citoyens du même Empire". Ces fédérations
donnèrent lieu à des fêtes comme à Lyon le 30 mai 1790 où 50000 gardes nationaux représentants du midi et de
l'est se réunirent. Il en fut de même à Lille ou à Strasbourg. Paris se devait d'accueillir les représentants de toutes
les provinces.
La fête de la fédération
La cérémonie était prévue au Champ-de-Mars pour le 14 juillet 1790. L'esplanade dut être transformée en un vaste
amphitéâtre, au centre fut dressé l'autel de la patrie en face duquel furent élevés des gradins talutés. 12000 ouvriers
travaillaient au projet mais celui-ci n'avançant guerre on dut compter à partir du 4 juillet sur des milliers de
volontaires qui travaillèrent jours et nuits pour tenir les délais en chantant le Ca ira du chansonnier Ladé.. De toutes
les communes de France arrivaient des délégués des gardes nationales à raison de 1 pour 100 gardes qui
logeaient chez l'habitant.
Le 14 juillet la cérémonie commença par un défilé de toutes les gardes qui passèrent sous un arc de triomphe où
était inscrit:
Nous ne vous craindrons plus
Subalternes tyrans
Vous qui nous opprimez
Sous cent noms différents
Rassemblés au Champ-de-Mars 300.000 spectateurs vont voir entrer sur l'esplanade le cortège conduit par une
compagnie de grenadiers avec une fanfare, suivi des électeurs de la ville de Paris, d'une compagnie de soldats
citoyens, de diverses personnalités puis des députés de l'assemblée nationale précédés d'un bataillon d'enfants et
suivi du bataillon des vieillards, vient ensuite l'armée fédérale représentant les 83 départements, le cortège est
fermé par un détachement de grenadiers et de gardes à cheval.
Au centre, sur l'autel de la patrie, Talleyrand évêque d'Autun entouré de 400 prêtres portant des ceintures tricolores
sur leur aube blanche, la mitre sur la tête et la crosse à la main bénit les 83 flammes blanches représentant les
départements. En célébrant la messe, il aurait dit à son abbé "Ne me faite pas rire" toujours est il que le ciel se
couvrit et qu'il tomba des trombes d'eau.
La Fayette, alors à son apogée, s'avança vers l'autel l'épée à la main et pronnonça le serment de fidélité à la nation,
à la loi et au roi, la foule fut saisit de délire, il fut saisi par les jambes par la foule et porté en triomphe. Ce fut ensuite
au tour des députés de l'assemblée nationale de prêter le serment puis vint le tour du roi. Louis XVI assez
mesquinement ne quitta pas sa place où il était à l'abri de la pluie pour prêter serment. Il n'en fut pas moins
beaucoup applaudi de même que la reine et le dauphin.
Fête de la
Fédération
14 juillet 1790
Esplanade de
Champ-de-Mars
recouvert de
gradins. On
aperçoit à
gauche l'arc de
triomphe
spécialement
construit pour la
journée et au
centre l'autel de
la Patrie où ont
été prêtés les
serments de
fidélité.
L'enthousiasme était général, après la cérémonie un banquet de 25000 convives fut organisé et pendant trois jours
il y eut des feux d'artifice, des illuminations et on dansa sur la place de la Bastille. Dans toute la France on célébra
avec la même joie la Fédération. Ce serment de fidélité était important, jusqu'alors le royaume avait été constitué
par annexions successives à la couronne de provinces ou de cités. Par l'intermédiaire de ce serment toutes ces
provinces se déclaraient française par libre consentement.
La constitution civile du clergé
La nationalisation des biens du clergé associée au salaire que l'état devait verser à ses membres faisait entrer
l'église dans la société civile. De ce fait elle allait être réformée en profondeur. Dés l'automne 1789 l'Assemblée
s'attaqua au problème et suspendait, au nom de la liberté, les voeux religieux (28 octobre 1789). Ils seront abolis le
13 février 1790 par un décret qui interdira également les ordres religieux contemplatifs. Les ordres hospitaliers ou
enseignants seront par contre maintenus.
La réforme du clergé séculier reposera sur le projet de Martineau déposé le 21 avril 1790. Elle sera adopté
définitivement et votée article par article du 31 mai au 12 juillet 1790 sous le nom de Constitution civile du clergé.
Par cette constitution, les constituants donnèrent à l'église une organisation civile choisie par des juristes (Treilhard,
Camus, Thouret) à l'écart des théologiens. Elle touchera à l'organisation de l'Eglise de France mais ne touchera
pas au dogme bien que Camus ait déclaré "Nous sommes une convention nationale. Nous avons assurément le
pouvoir de changer la religion mais nous ne le ferons pas."
Les points important de cette nouvelle organisation seront les suivants:
La carte des diocèse est simplifié. Ils recouvrent maintenant la carte des départements et seront 83. Il y a
donc suppression de 53 évêchés. A la tête de chaque diocèse un évêque dont 10 sont nommés
métropolitains (Aix, Besançon, Bordeaux, Bourges, Lyon, Paris, Reims, Rennes, Rouen et Toulouse)
Dans le même soucis de simplification environ 4000 paroisses sont supprimées. Il en est de même pour les
fonctions de chanoines, chapelain et archidiacres.
Les évêques et curés seront désormais élus. Les évêques par les électeurs du département, les curés par les
électeurs du district. Les candidats doivent avoir quinze ans de ministère pour un évêché et cinq ans pour une
cure. L'institution sera faite non plus par le pape mais par un évêque métropolitain.
Les évêques et les curés seront tenus de prêter serment à la constitution en ces termes "veiller avec soin sur
les fidèles du diocèse, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la
Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi."
Les curés ont à charge la nomination des vicaires.
Les traitements versée par la nation seront élevés. 50.000 livres pour l'évêque métropolitain de Paris, 20.000
livres pour les autres évêques. Les curés, répartis en huit classes, percevront des émoluments étagés entre
1200 et 6000 livres.
Les curés, nombreux à l'assemblée, avaient tout à gagné à cette constitution, cependant des problèmes de taille se
posaient. L'Assemblée avait elle le pouvoir de modifier les circonscriptions ecclésiastiques ? L'Assemblée pouvait
elle unilatéralement supprimer le concordat de 1516 (évêques nommés par le roi et institués par le pape) ?
L'Assemblée pouvait elle rompre les liens établis entre le pape et les évêques de France ? Les évêques avaient
demandés au pape de se prononcer mais Pie VI tardait à répondre.
Le 22 juillet 1790 Louis XVI fait savoir qu'il accepte la constitution civile du clergé mais qu'il demande un délai dans
son application. Le 23 juillet 1790 Louis XVI recevait des brefs du pape, datés du 10 juillet 1790, dans lesquels Pie
VI condamne la Constitution. Les évêques français tentent en vain de convaincre le pape de trouver un compromis,
le 24 août 1790 Louis XVI sanctionne, sans l'accord de Pie VI, le décret espérant encore un arrangement.
C'est le décret du 27 novembre 1790 donnant obligation aux ecclésiastiques de prêter serment de fidélité à la
Nation à la loi et au roi et donc à la Constitution civile du clergé qui précipitera la fracture.
Les autres réformes
Divers décrets seront pris pendant cette période touchant à différents aspects de la vie des Français. On peut citer
de manière non exhaustive:
Le décret du 1 décembre 1789 établissant l'égalité des peines pour tous les citoyens (Dr Guillotin), suivi le 21
janvier 1790 de la proposition (toujours du Dr Guillotin) de faire décapiter les condamnés à mort à l'aide d'une
machine inventée par le Dr Louis.
Le décret du 24 décembre 1789 rendant éligible les non-catholiques c'est à dire les protestants (le cas des
juifs restant réservé)
Les décrets du 28 février 1790 et du 28 mai 1790 abolissant le monopole des grades pour la noblesse puis
l'interdiction du port de la cocarde blanche et l'obligation du port de la cocarde tricolore pour les officiers.
Les décrets du 8 mars 1790 et du 12 octobre 1790 réaffirmant la légalité de l'esclavage.
Le décret du 15 mars 1790 instituant l'égalité des partages lors des successions et supprimant le droit
d'aînesse et de masculinité.
Le décret du 21 mars 1790 supprimant la gabelle.
Le décret du 8 mai 1790 posant le principe de l'uniformisation des poids et mesures suivi deux jours plus tard
de la création d'une commission des poids et mesures.
le décret du 19 juin 1790 abolissant la noblesse héréditaire, les titres de noblesse, les ordres militaire, les
armoiries et les livrées.
le décret du 21 octobre 1790 qui remplace le drapeau blanc fleurdelisé par le drapeau tricolore comme
emblème de la France.
L'Assemblée Constituante
Les difficultés - fin de la Constituante
(Eté 1790-Automne 1791)
Années 1790 - 1791
Promotion des assignats
L'armée fermente - Mutinerie de
Nancy
Pendant ce temps l'armée s'agite et fermente, d'un coté des soldats et des sous-officiers dont l'avancement est
bloqué par le système des charges qui rongent leur frein, de l'autre des officiers divisés sur la conduite à tenir:
soutenir le roi ou soutenir l'assemblée. Depuis septembre 1789 l'insubordination règne dans la troupe et la délation
sévit même chez les officiers. De ci de là des révoltes éclatent, des concessions sont faite, la révolte reste impunie
et en génère une nouvelle. A Hesdin par exemple, le régiment Royal Champagne restera de longs mois cantonné
refusant de partir et de suivre son colonel, un jeune lieutenant mène la révolte il s'agit du lieutenant Nicolas D'Avoust
qui deviendra le célèbre maréchal Davout. Partout des exemples similaires se succèdent de janvier à juillet 1790.
L'assemblée ne fait rien, La Tour du Pin, ministre de la guerre se plaint des rebellions mais aucune décision
sérieuse n'est prise, le roi non plus ne prends pas de décision. On accuse les officiers contre-révolutionnaires mais
on ne les démets pas. Mirabeau l'écrit cependant il vaudrait mieux "licencier l'armée du roi et en former une sur les
principes de la révolution" au moins enlèverait-on aux soldats indisciplinés un prétexte de révolte.
Après la fête de la fédération les mutineries s'accélèrent. Le 5 août 1790 à Nancy des régiments s'agitent
demandant la paye qui leur est due. Suite à une nouvelle intervention de La Tour du Pin à l'assemblée dénonçant
ces mutineries, la Constituante vote le 16 août 1790 un décret prescrivant la répression.
A Nancy les trois régiments révoltés (régiment du Roi, de Mestre-de-Camp-Général et les Suisses de
Chateauvieux) ont emprisonnés leurs officiers qui refusaient d'accorder aux soldats le contrôle des caisses du
régiments. Le 18 août 1790, sur lettre de l'assemblée et de La Fayette, le marquis de Bouillé commandant la place
de Metz reçoit l'ordre de réprimer la révolte.
François Claude Amour
marquis de Bouillé
1739 - 1800
Entré dans l'armée à 14 ans, il fait
toutes les guerres de la fin du règne
de Louis XV. Colonel à 22 ans puis
gouverneur général des îles du vent.
Il est, au début de la révolution,
commandant en chef de la Lorraine,
de l'Alsace et de la Franche-Comté.
Pour certain il est l'homme qui aura
maintenu fermement l'ordre et
réprimé la révolte de la garnison de
Nancy. Pour d'autres il est le
massacreur des Nancéiens et un
fossoyeur aux mains couvertes de
sang.
Il marche sur Nancy avec 4500 hommes et s'empare de la ville le 31 août 1790 après avoir perdu 500 hommes
environ. La répression est particulièrement sévère notamment chez les Suisses (1 roué, 42 pendaisons et 41
galériens). Les patriotes désapprouvent la répression et manifestent à Paris le 2 septembre 1790. La Fayette
approuve Bouillé et l'assemblée lui vote des félicitations le 3 septembre 1790. Dans quelques mois Bouillé sera
accusé d'avoir été trop expéditif et les mutins seront graciés sous la législative.
Exécutions à Nancy
septembre 1790
Ce furent principalement les Suisses du
régiment de Chateauvieux qui furent
sévèrement réprimés suite à la
mutinerie des trois régiments à Nancy.
Sur cette gravure on voit au centre,
deux soldats roué après la pendaisons
de plusieurs autres.
Ce manque de fermeté est trop manifeste d'une force militaire qui se dissout au point que certains députés de
droite comme de gauche en viennent à souhaiter une guerre dans l'idée que celle-ci forcerait les soldats à se
tourner contre les ennemis extérieurs. D'autres moins optimistes redoutent au contraire la perspective d'une guerre
avec l'Europe à l'heure où l'armée semble en pleine décomposition.
Necker inquiet du tour pris par les événements démissionne le 4 septembre 1790 invoquant des raisons de santé.
L'Assemblée Nationale s'attribue alors la direction du trésor public.
Les problèmes religieux
C'est le décret du 27 novembre 1790 donnant obligation aux ecclésiastiques de prêter serment de fidélité à la
Nation, à la loi, au roi et donc à la Constitution civile du clergé qui précipitera la fracture.
Serment des prêtres jureurs
27 novembre 1791
"Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution".
Les prêtres qui prêtèrent ce serment furent appelés jureurs
les autres seront les réfractaires.
La multiplication des évêques protestants contre la constitution civile, la position du pape et les hésitations du roi
avaient décidé l'assemblée à demander la prestation de ce serment. Le décret voté, il manquait la sanction du roi
qu'il donna à contre coeur le 26 décembre 1790.
Le clergé avait huit jours pour prêter serment. Le 4 janvier 1791 seulement 105 députés ecclésiastiques avaient
prêter le serment dont Grégoire. La quasi totalité des évêques et les deux tiers des curés députés - hier
sincèrement dévoué à la révolution et disposés à accepter la constitution civile - refusent de prêter le serment.
Beaucoup d'entre eux furent sensible à la pression exercée sur eux depuis les tribunes et jurèrent mais, par la suite,
avec les rétractions il n'y eut au total que 99 jureurs à l'Assemblée.
La journée du serment national de tous les autres ecclésiastiques, prévue le dimanche 9 janvier 1791, s'annonçait
donc mal. Les évêques refusèrent de prêter serment (excepté 4 d'entre eux Talleyrand, Loménie de Brienne,
Jarente et Lafont de Savine. Une petite moitié seulement des curés jurèrent mais pour se rétracter en partie lorsque
Pie VI eut fait paraître la condamnation prononcée contre la constitution civile.
Le clergé était coupé en deux. La proportion des prêtres jureurs varient selon les régions de 8% dans le Bas Rhin à
96% dans le Var mais les non-jureurs furent en définitive les plus nombreux.
Le refus de jurer nécessitait donc un remplacement des ecclésiastiques "réfractaires", 80 sièges épiscopaux et
20000 cures furent ainsi soumis à élection. Les évêques furent élus entre février et mai 1791; parmi eux 19 curés de
l'assemblée dont Grégoire. La participation à ces élections fut très faible et essentiellement laïque. Talleyrand sacra
les trois premiers évêques de la nouvelle église le 20 février 1791. Les élections des curés furent plus
mouvementés, les paroisses refusaient le départ de leur curés réfractaires, les candidats étaient peu nombreux et
de plus nombre d'entre eux refusaient leur poste après l'élection.
Le pape Pie VI
Elu pape en 1775
Il s'opposa dés le début à la révolution.
D'abord silencieusement dans ces lettres à
Louis XVI puis ouvertement à partir de sa
condamnation de la constitution civile du
clergé. Il ne rompit pas les relations avec la
France lors de l'occupation d'Avignon par les
troupes révolutionnaire mais il continua
d'inciter les prêtres réfractaires à dénoncer les
nouvelles institutions. Il mourra à Valence où
il était emprisonné depuis son arrestation à
Rome en 1798 par Berthier.
La condamnation du pape Pie VI arriva avec ses brefs de mars et avril 1791 dans lesquels il déclarait la
constitution civile comme schismatique. Louis XVI, catholique sincère, en fut choqué car il se sentait responsable
d'avoir donné sa sanction à cette loi.
Par la suite, la guerre que se livrèrent les deux clergés et leurs partisans respectifs fut beaucoup plus grave. Le
clergé non-jureur refusait de laisser la place au clergé jureur. S'il y eut peu de conflit au niveau des évêques,
beaucoup des partant ayant émigrés, au niveau des paroisses il y eut des affrontements entre les deux partis. La
paix publique était menacée. La révolution également était menacée car elle heurtait l'un des sentiments populaires
les plus ancré au niveau du peuple : le sentiment catholique.
Les problèmes financiers
C'est à cette période également que se profilent les causes de la crise financière et économique qui manquera
emporter la révolution. Essentiellement deux raisons:
Les impôt directs qui rentrent très mal et les impôts indirects supprimés (la gabelle en mars 1790, l'octroi et le
monopole du tabac en février 1791, les droits d'enregistrement ) privent l'état d'utiles ressources.
L'émission d'assignat a permis au début de vendre rapidement les biens de l'Eglise, cependant très vite la
trop grande émissions de ceux-ci va déclenchée une hausse des prix importante, une pénurie de la monnaie
métallique et une méfiance vis à vis de l'assignat qui entraînera sa dévaluation rapide.
La nation Française et l'Assemblée
La Nation à cette époque éprouvait un besoin de stabilité. Les acquis de la révolution ne devaient bien sur pas être
remis en cause mais une partie de la population aspirait à un arrêt de la révolution. Lassée de la politique, des
élections, des multitudes de nouveaux décrets la bourgeoisie souhaitait voir repartir les affaires, alors que la misère
menaçait, les boutiques et les ateliers fermaient. Le mécontentement grossit pendant l'hiver 1790-91 et gagne les
ouvriers chômeurs, les commerçants sans client. Une partie de ces plaignants prôneront une seconde révolution
tandis que les autres voudront stopper la première voir même faire machine arrière. Les deux courants vont se
heurter dans le pays et jusque sur les bancs de l'Assemblée parmi ceux là même qui avaient fait les événements de
1789. A l'extrême gauche se formait un groupe républicain et anti-royaliste volontiers démagogique. La majorité
des députés de l'Assemblée, que l'on appellera les modérés ou les Constitutionnels semblent ne plus vouloir allez
de l'avant.
Mirabeau espérait toujours un ministère et conseillait le roi, vendu mais "dans le sens de ses opinions", comme le
dira La Fayette, il voulait le maintien des conquêtes de la révolution mais également la restauration de l'autorité
royale. Le roi le payait mais ne l 'écoutait pas ni ne l'employait pas.
La Fayette s'opposait à la démagogie de la gauche, il souhaitais fermement rétablir une autorité nationale, Marat
l'accablait d'injures et de colère mais sa popularité était encore très élevée dans la population.
La cours se méfiait des deux hommes qui se jalousaient. En mars 1791 Mirabeau devient directeur du département
de Paris puis est élu à la présidence de l'Assemblée mais la mort l'emporte le 1 avril 1791 avant qu'il n'est pu
réellement influencé la Constituante. Sa mort fut un événement national et sa dépouille fut transportée au Panthéon.
L'Europe et la France
Pourquoi l'Europe n'est elle pas intervenue dés 1790 ?
Louis Madelin donne un élément de réponse. L'Europe n'existait pas ou du moins n'existait plus. " La vieille
république chrétienne du moyen-age n'existait plus. La politique égoïste et féroce d'agrandissement avait depuis
400 ans sacrifié la communauté religieuse, les liens de famille, la solidarité monarchique et tous les serments
d'alliance ou d'amitié ". Plus de droit, la force primait tout. La Pologne venait d'être dépecées entre Frédéric II de
Prusse, Catherine II de Russie et Marie Thérèse d'Autriche. De voir leur " cousin " Louis XVI ainsi empêtré dans ses
problèmes intérieurs ne pouvaient que réjouir ces monarques Européens avides d'élargir leur pouvoir, et ils
s'imaginaient déjà une nouvelle Pologne à démembrer. La France et son roi, alors pays redoutée, se devraient de
payer par quelques provinces le retour à la monarchie.
Les alliances Européennes en 1789-90
La Russie était en guerre depuis 1789 avec la Turquie. L'Autriche était son alliée tandis que L'Angleterre et la
Prusse étaient soupçonnées de soutenir la résistance des Turcs. Catherine II avait proposé, sous prétexte
d'anglophobie, une alliance à Louis XVI qui l'avait refusée. La Prusse, heureuse d'embarrasser les Russes qu'elle
redoutait et d'être désagréable aux Autrichiens, excitait les troubles en Pologne. L'Assemblée refusant de jouer à ce
jeu des intrigues désintéressa complètement les autres protagonistes Européens, un instant alertés cependant par
la révolution Belge en Octobre 1789. Ils n'interviendront en définitive que lorsqu'ils penseront le fruit suffisamment
mûr pour pouvoir être dépecé. Aussi ces puissances se réjouissaient elles des déclarations pacifistes de
l'Assemblée dans lesquelles elle ne voyait que des signes de faiblesse. Robespierre dira de la France, lorsque
l'Espagne l'appela au début de son conflit avec l'Angleterre, " … elle renonce aux conquêtes ... elle regarde ses
limites comme posées par les destinées éternelles ". Le 22 mai 1790, le titre VI de la Constitution est d'ailleurs "
la France renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes ". Certains constituants dont
Mirabeau s'inquiètent de ces déclarations " la paix perpétuelle demeure un rêve et un rêve dangereux s'il entraîne
la France à désarmer devant une Europe en armes ".
La famille royale envisage l'aide de l'Europe
Depuis la signature du décret concernant le serment des prêtres à la constitution Louis XVI se sentait dans une
position inconfortable "J'aimerais mieux être roi de Metz que de demeurer roi de France dans une position
pareille mais cela finira bientôt " aurait-il dit. Dés lors il songeait sérieusement à appeler l'aide de l'Europe.
Marie Antoinette envisageait cette aide depuis plus longtemps, l'été 1790 il semble. Elle espérait que de simples
mouvements de troupe de son frère Léopold aux frontières Françaises suffiraient à rétablir l'autorité de Louis XVI
s'il se mettait alors à la tête de l'armée Française. Cependant malgré les demandes répétées de sa sœur,
l'Empereur d'Autriche ne voulait rien faire tant que la famille royale serait à Paris.
En décembre 1790 Louis XVI instituait le baron de Breteuil comme son plénipotentiaire en Europe avec mission
d'attirer l'attention des autres puissances et de mobiliser les émigrés. L'Autriche qui venait de mâter la révolte en
Belgique se rapprochait de la Prusse. La Russie, dirigée par Catherine II, après avoir battu les Turcs cette fin
d'année 1790 s'intéressait à la Pologne qu'elle souhaitait annexer. Elle poussait donc tout naturellement l'Autriche et
la Prusse loin d'elle vers le Rhin.
Le baron de Breteuil
Ancien ministre de Louis
XVI. Il sera dans
l'émigration son
porte-parole officieux.
Les émigrés français souhaitaient accélérer les événements et demandaient, par l'intermédiaire de leur
représentant le comte d'Artois, une invasion. Ils ne faisaient qu'incommoder les nations Européennes, qui les
accueillaient, par leur désir de revanche, leur suffisances et leur frivolités. D'ailleurs, en janvier 1791 Léopold
éconduisait le frère de Louis XVI.
L'Europe se fait attendre
L'Europe attendait un prétexte que lui fournirait l'Assemblée pour intervenir. Déjà la France montrait des
ressentiments envers les principautés Rhénanes qui accueillaient les émigrés et les princes Allemands se
plaignaient à l'Autriche. En Avril 1791 lors de la condamnation par le Pie VI de la constitution, le problème de
l'annexion d'Avignon par la France fut soumis à l'Assemblée. Clermont Tonnerre s'y opposait craignant de
déclencher les hostilités de l'Europe. Les partisans de l'annexion faisaient prévaloir que ce n'était pas une conquête
puisqu'Avignon était de droit à la France. En mai 1791, à Mantoue, Calonne et le comte d'Artois rencontrait
l'Empereur d'Autriche Léopold et dressaient un plan d'attaque contre la France.
Par chance l'Autriche hésitait plus que jamais. Celle ci soupçonnait les desseins cachés de la Russie qui venait
d'intervenir une nouvelle fois en Pologne en Juin 1791 à la suite à quelques troubles. Catherine II, poussait à la
création d'une coalition européenne ; elle disait que les Allemands (Prussiens et Autrichiens) devraient mener la
contre-révolution à Paris et les Russes à Varsovie.
L'entrevue de Pillnitz
Du 25 au 27 août 1791 Léopold II d'Autriche, Frédéric-Guillaume II de Prusse et le comte d'Artois vont se
rencontrer à Pillnitz en Saxe pour décider de la position à adopter face aux événements en France. Le comte
d'Artois assisté de Calonne, faisant fonction de chef du gouvernement français en exil, souhaite une intervention
militaire immédiate de l'armée Autrichienne et une régence du comte de Provence. L'Autriche et la Prusse pour des
raisons diverses rejettent ces propositions et adoptent un texte dans lequel les deux puissances allemandes se
disent prêtes à intervenir exclusivement en accord avec tous les souverains d'Europe "Alors et dans ce cas ..." elles
coaliseront leurs forces pour rétablir Louis XVI dans son ancien pouvoir. Une telle déclaration n'engageait personne,
elle fut cependant très mal perçue en France où elle retentissait comme une menace des puissances étrangère
contre la révolution.
Suite à Pillnitz les émigrés français délaissèrent Vienne pour Berlin, en effet la Prusse était beaucoup plus partante
pour une action militaire rapide que l'Autriche. La Russie sollicitée par le comte d'Artois se borna à fournir une aide
financière au chef des émigrés. L'entrevue de Pillnitz reste cependant le premiers pas des monarchies
Européennes sur le chemin de la guerre contre la France révolutionnaire.
La fuite du roi
La décision
Mirabeau la veille de sa mort aurait déconseiller à Louis XVI de s'enfuir, il sentait que celle-ci se préparait. Le
peuple également se méfiait et entourait le roi d'une surveillance extrême. Un jour c'est le Comte de Provence qui
dut se montrer au Luxembourg, une autre fois ce sont les tantes du roi qui sont arrêtées aux portes de Paris. Une
autre fois le peuple se jette sur Vincennes puis sur les Tuileries où une soi disant conspiration visait à enlever le roi
(Episode des chevaliers du poignard), il faut l'intervention de La Fayette pour disperser la foule et les quelques
gentilshommes fidèles à la monarchie venus soutenir leur roi. Puis c'est l'épisode du départ pour St Cloud qui
précipite la fracture et décide définitivement Louis XVI à la fuite. Souhaitant se confesser à un prêtre non jureur, il
décide discrètement d'aller à St Cloud le 18 avril 1791. A la sortie des Tuileries, sa voiture est arrêtée par les
gardes nationaux, La Fayette lui même ne peut rien faire, le roi lui dit alors "au moins vous avouerez à présent que
nous ne sommes pas libre".
Départ manqué pour St Cloud
18 avril 1791
Arrestation du carrosse du roi à la
sortie des Tuileries alors qu'il tentait
discrètement de se rendre à St Cloud
pour la messe des rameaux. Le roi et
sa famille furent contraints de
rebrousser chemin et de rentrer aux
Tuileries.
Aux Tuileries on pensait le moment venu d'agir, l'Europe était prête à intervenir derrière Léopold, , l'Assemblée était
divisée et impopulaire et craindrait, le roi parti, le risque d'une dictature, Louis XVI pensait rejoindre à Metz l'armée
de Bouillé, qu'on lui disait encore fidèle et rentrer avec elle dans Paris peut être même sans les Autrichiens. Ce que
Louis XVI ne savait pas c'est que l'armée de Bouillé n'était pas plus fidèle à sa personne que les autres, que la
Nation tenait à sa révolution et à ses conquêtes et qu'elle ne verrait dans sa fuite qu'une entreprise contre sa liberté
et le risque d'une intervention étrangère. " Que violents et modérés, bourgeois et ouvriers, paysans du bon curé et
paysans du mauvais curé oublieraient leurs querelles pour ne songer qu'au salut de la révolution et de la nation
et que l'assemblée portée par l'opinion saurait assumer la dictature du salut public" L. Madelin
La fuite et l'arrestation à Varennes
Le 21 juin 1791 à 7 heure du matin, le valet de chambre de Louis XVI Lemoine trouve le lit du roi vide. Une heure
plus tard le tocsin sonnait dans Paris. La famille royale avait quitté Paris la veille dans une grosse berline sous la
fausse identité de la Baronne Korff et sa famille (la reine et les enfants) accompagnée de son intendant (le roi).
Toute la journée du 21 la berline roule sur les routes de Champagne et est rejointe à Ste Menehould par des
dragons de Bouillé; ceux-ci ne font qu'éveiller l'attention du maître de poste Drouet qui donne l'alarme.
Sainte Menehould
Nuit du 21 au 22 juin 1791
Le roi et la famille royale déguisés en
bourgeois pour fuir la capitale sont
reconnus par le maître de poste
Jean-Baptiste Drouet à l'étape de Ste
Menehould. Celui-ci prévint aussitot
les autorités de la ville et se lançant à
la poursuite des fugitifs, il les fit
arrêter à Varennes.
Gravure d'époque:
On y voit le roi mangeant des pieds
dans une auberge "Au fuyard" pendant
que la famille royale attend dans la
berline. Il est reconnu par confrontation
avec son portrait figurant sur les
assignats.
Un barrage est improvisé plus loin à Varennes pour stopper la berline. La berline arrêtée, Louis XVI reconnu, les
dragons et hussards de l'escorte lâchant le roi, la fuite est finie.
A Paris depuis 9h l'Assemblée siège pendant que la foule a envahi les Tuileries au cris de "Trahisons !". La Fayette
d'abord soupçonné d'être complice de cette aventure signe l'ordre de ramener le roi dans la capitale et fait partir dix
aides de camps dans toutes les directions. Le pouvoir exécutif en fuite, la situation semblait dramatique pour
l'avenir de la Constitution. La Fayette, Bailly et Beauharnais alors président de l'Assemblée se concertèrent et
mirent au point une explication selon laquelle des contre-révolutionnaires auraient enlevé le roi et sa famille.
L'Assemblée fait bloc et vote à l'unanimité un décret donnant ordre d'arrêter toutes personnes sortant du royaume.
Aux clubs des Jacobins et des Cordeliers l'indignation face à cette hypocrisies est extrême.
Le 22 juin à 5 heures du matin les aides de camps de La Fayette arrivent à Varennes et présentent à Louis XVI le
décret de l'Assemblée. " Il n'y a plus de roi de France " dit Louis XVI.
Le retour à Paris
La nouvelle de l'arrestation ne parvint à l'Assemblée que le 22 juin au soir. Les députés modérés dénoncèrent un
complot de Bouillé et réclamèrent des mesures pour assurer la sécurité du roi. Trois députés (Pétion le républicain,
Barnave le triumvir et La Tour Maubourg un proche de La Fayette) sont envoyés au devant du cortège royal. Le
retour à Paris est particulièrement éprouvant pour la famille royale qui doit subir les quolibets et les outrages des
populations des différents villages et villes traversés. Plus grave le prestige royal disparaissait. Entre
Château-Thierry et Chalons le cortège royal est rejoint par les trois représentants de la Constituante qui présentent
au roi le décret de l'Assemblée dont il prend connaissance en leur disant "Messieurs, je suis bien aise de vous
voir. Je ne voulais point sortir du royaume. Je me rendais à Montmédy où mon intention était de rester jusqu'à ce
que j'eusse examiné et accepté librement la Constitution". Louis XVI avait trouvé là une formule adroite permettant
de justifier sa fuite. Barnave envoûté par Marie Antoinette s'attachera par la suite à accréditer cette thèse. Pétion,
plein de naïveté, crut lui que Mme Elisabeth, soeur de Louis XVI, était tombée amoureuse de lui.
Le retour du roi à Paris
la famille des cochons ramenée à
l'étable
Caricature sur le retour de la famille
royale aux Tuileries après Varennes.
Le cortège n'atteignit Paris que le 25 juin en dbut d'après midi, et l'entrée dans la capitale se fit dans le plus grand
silence, toute une foule était rassemblée mais le silence désapprobateur de la foule était oppressant. Les gardes
nationaux tenaient l'arme basse et pas une personne ne se découvrait au passage du roi. Louis XVI rentra aux
Tuileries sans dire un mot et à 7 heure du soir les grilles du château se refermaient sur la famille royale.
Les conséquences
Qu'allait on faire du roi ?
Le désordre menaçait la France et une vague de républicanisme sembla près d'emporter la Constitution et le trône
des Bourbons. Non seulement la confiance dans la Constitution sortait fortement diminuée mais l'assignat baissait
(-30%) et des sorties importantes de capitaux vers la Suisses aggravaient la situation financière. L'armée dut faire
face à une nouvelle vague d'immigration de ses officiers et on dut faire appel à des volontaires pour assurer la
sécurité des frontières.
Louis XVI, enlevé officiellement ou en fuite officieusement, était tombé au dernier degré du mépris dans les
faubourgs bien sûr mais, plus grave encore, chez ceux-là même qui allaient à l'Assemblée défendre la monarchie.
La Nation, par contre, se sent plus grande et la révolution plus assurée tant a été général le coup de fouet qui a mis
tout le monde debout de l'Hotel de Ville de Paris aux petites commune de la Champagne. De plus l'ordre n'avait pas
été troublé; on en concluait donc: "Il peut y avoir une nation sans roi, mais non pas un roi sans nation". La
Constituante un instant parut vouloir aller dans cette direction et Louis XVI restait provisoirement suspendu.
La fusillade du Champ-de-Mars
Le mouvement Républicain et les clubs
La majorité de l'Assemblée cherchait à minimiser les conséquences d'un tel acte. Bouillé s'étant par une lettre
publique déclaré l'auteur de l'enlèvement et émigré il fut chargé d'anathème par les modéré, la droite ne disait rien
sachant très bien qu'elle n'était pas à l'origine de l'enlèvement. Pas une proposition à l'Assemblée ne fut formulée
ayant pour objet la déchéance du roi. En revanche dans les clubs de telles propositions étaient à l'ordre du jour. Dès
le 21 juin les Cordeliers appuyé par un mouvement de mécontentement ouvrier suite à la loi Le Chapelier du 14 juin
1791 qui interdisait toute association, tout attroupement ou mouvement de grève de la part d'ouvriers, menaient une
campagne de pétition demandant la destitution du roi. Ils sollicitèrent les Jacobins d'en délibérer également, Brissot
et Condorcet commencèrent une campagne contre Louis XVI, Sieyes n'était pas favorable à une république, les
club en Province hésitait et Barnave désormais favorable à la royauté enleva à l'Assemblée les décrets des 15 et
16 juillet qui, innocentant le roi, le rétablissaient dans ses droits sous réserve qu'il accepta la Constitution.
Une scission s'opéra aux club des Jacobins d'où les modérés (Lameth, Sieyes, Barnave ...) se retirèrent pour
fonder au couvent des Feuillant une société rivale.
La fusillade du Champ-de-Mars
Les Jacobins avaient décidés de soutenir le 17 juillet au Champ-de-Mars une pétition des Cordeliers qui
proclamait l'abdication du roi et le remplacement du pouvoir exécutif. Les Parisiens étaient invités à venir en masse
signer cette pétition. La municipalité interdit tout attroupement et confia à La Fayette et à sa garde nationale le soin
d'assurer le maintien de l'ordre. La loi martiale fut proclamer et le drapeau rouge déployé sur l'Hôtel de Ville. La
Fayette et Bailly furent acceuillit au Champ-de-Mars par des volées de pierre aux cris de "A bas le drapeau rouge !
à bas les baïonnettes ! point de roi !". Sur ordre de Bailly, la garde nationale tira, ce fut la panique au moins 50
morts plusieurs arrestations, Marat parvint à se cacher, Danton dut émigrer en Angleterre et les Cordelier furent
fermés jusqu'au 6 août. Le club des Jacobin fut décapité; à Paris sur 2400 adhérents, 3/4 d'entre eux le quittèrent et
plusieurs centaines de Jacobin rejoignirent les modérés au club des Feuillants.
La fusillade du
Champ-de-Mars
17 juillet 1791
La loi martiale décrétée par Bailly
entraîna la fusillade du
Champ-de-Mars où une cinquantaine
de pétitionnaires furent tués par la
garde nationale.
La fin de la constituante
A l'Assemblée les débats reprenaient dirigés par les Feuillants majoritaires. Certains députés menés par Barnave,
désormais gagné à la cours, souhaitaient une révision de la Constitution et s'y employaient. On rendit au roi le droit
de grâce, les ministres furent autorisés à venir à l'assemblée participer aux séances, on modifia le régime électoral
(suppression du marc d'argent). Personne n'osa cependant renforcer l'exécutif, on souhaitait toujours une limitation
des pouvoirs du roi pour mieux assurer la primauté de la bourgeoisie. Par contre pour bloquer les républicains qui
souhaitent une évolution vers un régime républicain l'Assemblée décide que la Constitution ne pourra être révisée
sous aucun prétexte avant 10 ans (sic)...
En cet été 1791 l'Assemblée fatiguée expédiait sa besogne. Elle était impopulaire, les moissons avaient été
mauvaises, les ouvriers, en parti au chômage depuis la fermeture d'ateliers, envoyaient au diable ces députés. Un
des derniers décrets lourds de conséquences pour l'année à venir fut celui précisant qu'aucun des constituants
sortants ne pourrait être réélu député de la nouvelle assemblée.
La Constitution fut votée à l'Assemblée le 3 septembre et portée au roi le 4 septembre. Louis XVI accepta la
Constitution le 13 septembre et vint le 14 septembre prêter serment devant l'Assemblée. On donna des fêtes et
tout Paris dansa dans les rues. Fausse unanimité, les Jacobins s'opposaient aux Feuillants, le chômage persistait
et la reine continuait à solliciter une intervention militaire extérieure. L'annexion d'Avignon fut votée le 12
septembre.
Considérant sa mission comme terminée, la Constituante décidait de se séparer le 30 septembre 1791, la
révolution semblant terminée l'Assemblée avait votée une amnistie pour les émigrés qu'on engageait à rentrer et
pour les fauteurs de trouble de ces derniers mois.
Fatale illusion !!!
La révolution était loin d'être terminée, la princesse de Lamballe rentrée en France dans ces jours sera dans moins
d'un an massacrée, la constitution civile du clergé continuera de diviser la France en deux camps ennemis, les
assignats généreront une inflation dangereuse pour l'économie, le roi qui venait de signer la Constitution n'était pas
du tout déterminé à la suivre, les membres les plus avancé des clubs ne songeaient qu'à le détrôner.
La Constitution de 1791
Septembre 1791
Posée sur un piédestal, tenant d'une
main la Charte Constitutionnelle et
de l'autre une pique surmontée du
bonnet de la liberté. L'ange tutélaire
la protège et foudroie ses ennemies.
La garde nationale et le peuple sont
autour d'elle.