Quelques exemples d'impots de l'ancien régime.
La taille : Impot direct roturier
La gabelle : Impot indirect sur la vente du sel
La taille est un impot direct annuel uniquement supporté par le Tiers Etat. À l'époque médiévale, la taille est prélevée arbitrairement par le seigneur sur les serfs de son domaine en contrepartie de sa protection. Plus tard, la taille désignera le prélèvement du roi sur ses sujets, pour la même protection militaire. Impôt exceptionnel à l'origine, la taille royale est transformée à la fin de la guerre de Cent Ans en taille perpétuelle, justifiée par la création d'une armée permanente.
Son montant est fixé chaque année par le Conseil du roi, qui en répartit la charge entre les différentes circonscriptions du royaume. Les sergents des tailles collectent auprès des taillables l'impôt dont ils ont fixé le montant. Dans les pays d'élection, le montant de la taille est fixée autoritairement par les fonctionnaires royaux; dans ces pays, achats d'offices et corruptions deviennent monnaie courante pour l'obtention d'une exemption. En revanche, dans les pays d'États (Bretagne, Artois, Hainaut, Bourgogne, Provence, Languedoc), la répartition est plus juste : l'assemblée des États provinciaux négocie le montant global avec l'intendant, vote et répartit la taille. Jusqu'en 1789, la taille reste la principale contribution directe. Objet de nombreux ressentiments, elle disparaît avec la révolution.
En France, elle est instaurée dès la période mérovingienne. Charlemagne généralise cet impôt sur les produits agricoles (récoltes, troupeaux), afin de pourvoir à l'entretien des paroisses et de leur clergé (780, 789, 801).
Les décimateurs prélèvent la dîme dès la récolte ou le produit réalisés: Les céréales sont imposées en général à la dixième gerbe et constituent, avec le vin, les grosses dîmes. Les fruits et légumes (dîmes menues ou vertes) peuvent bénéficier d'exemptions. Seuls les bois, prairies naturelles et étangs ne sont jamais décimables. Les taux d'imposition changent selon les périodes, les régions, les catégories sociales et les productions concernées.
Tous les propriétaires sont soumis à la dîme : les nobles, le roi et les religieux eux-mêmes, à l'exception de quelques ordres, comme les cisterciens. Le produit perçu par les décimateurs est théoriquement divisé en trois parties : un tiers pour l'entretien de l'église paroissiale, un autre pour le desservant de la paroisse, le dernier pour les pauvres. Rapidement, les évêques détournent à leur profit une large partie de la dîme. En réalité la portion réservée aux desservants se réduit à la portion congrue que leur reversent les gros décimateurs!; alors que celle affectée au soulagement des pauvres disparaît. L'impot sera définitivement aboli sous la convention.
Gabelle, impôt royal prélevé sur la vente du sel.
L'impôt sur le sel est associé au monopole royal décrété au XIVeme siècle, sur la vente de ce produit. Le principe de base est simple: le sel ne peut être vendu, moyennant paiement d'une taxe, que dans les greniers royaux à sel. En 1680, Colbert associe la gestion d'autres impôts indirects royaux (aides, traites) à celle des gabelles et, surtout, codifie le règlement général des gabelles. Le poids de la gabelle est variable selon les provinces.